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12 965 résultats pour « Audrey MARIE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d6

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6627fcc742439575e2f7e0cd

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

DATE DES DÉBATS Audience publique du 22 novembre 2023 JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 10 janvier 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Audrey

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

J-V-B7H-NENG ----------------------- Société L'AUXILIAIREc/S.A

64b0e7ddc42a2105dbc59bb9

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Audrey

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Lise HURAULT

6137259ecd5801467741f459

Cassation

10 février 1998

10 février 1998

mon souci pour Aude du risque d'inceste "(les voisines m'alertent)..." a confié les enfants à son ex-mari, l'autre au principal du collège où elle écrit "... mon ex-mari est un détraqué sexuel pour en

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa77603bf88a18845c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

EXPRO, JCP de BORDEAUX (chambre : 7, RG : 20/02752) suivant déclaration d'appel du 18 mai 2021 APPELANTE : S.C.P.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1905cdc6046d47c856e7

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 05/05/2026 JUGEMENT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F507 Procédure 2026RJ0192 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : Monsieur [M] [V] [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1942cdc6046d47c85c5f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 05/05/2026 JUGEMENT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F512 Procédure 2026RJ0196 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La SAS AD ALPES [Adresse

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c5bb275d83183a3a89

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

66863d1bb1dbbe3bae600466

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 03 Juillet 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [I] [P] né le 23 Mars

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65a0f495383a880008fd077d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

FRANCE LOCATION CAUDRON MEUNERIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre commerciale

633d1fe962f5393e2eb44995

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et par Madame Audrey VALERO, Greffière

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdb64bc73057342bd2142cb

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Q..., diffusée auprès de 'l'ensemble des collaborateurs d'Audiens', a annoncé la décision prise par l'assemblée générale de la mutuelle Audiens Presse et Communication, de démissionner du groupe Audiens

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505699_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2025, la société Hivory, représentée par Talan Avocats, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 17 février 2025 du maire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd9470f

Appel

29 août 2019

29 août 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN Me Florence DEVOUARD, ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No :

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6868b6b92f06adf21413c3b9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire.

Source officielle
CC

civ2

613723aecd5801467740ce2b

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey X..., demeurant Château Vert, Bât.

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730d2

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6914b0c74322238c08a1764b

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JIAG MEGA DEPOT - [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL, Assistée de : Sophie RIVIERE, Greffière, DÉBATS : À l’audience publique

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849064498a54057d102e6e

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 17 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01662 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OR7D

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

677e162fdbb9bd42de09fb54

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SYSTRA FRANCE venant aux droits de la Société Systra [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle

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