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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
679334cf54e6f046d26ca4d6
23 janvier 2025
2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey
PCP JCP fond
6627fcc742439575e2f7e0cd
10 janvier 2024
DATE DES DÉBATS Audience publique du 22 novembre 2023 JUGEMENT contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 10 janvier 2024 par Xavier REBOUL, Vice-président assisté de Audrey
CHAMBRE DES REFERES
J-V-B7H-NENG ----------------------- Société L'AUXILIAIREc/S.A
64b0e7ddc42a2105dbc59bb9
13 juillet 2023
Véronique LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Audrey
cr
édure suiviec/Lise HURAULT
6137259ecd5801467741f459
10 février 1998
mon souci pour Aude du risque d'inceste "(les voisines m'alertent)..." a confié les enfants à son ex-mari, l'autre au principal du collège où elle écrit "... mon ex-mari est un détraqué sexuel pour en
6711faa77603bf88a18845c3
17 octobre 2024
EXPRO, JCP de BORDEAUX (chambre : 7, RG : 20/02752) suivant déclaration d'appel du 18 mai 2021 APPELANTE : S.C.P.
Trib. de Commerce
69fb1905cdc6046d47c856e7
5 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 05/05/2026 JUGEMENT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F507 Procédure 2026RJ0192 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : Monsieur [M] [V] [Adresse
69fb1942cdc6046d47c85c5f
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 05/05/2026 JUGEMENT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F512 Procédure 2026RJ0196 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La SAS AD ALPES [Adresse
TARIFICATION
6520f5c5bb275d83183a3a89
6 octobre 2023
2022, 07 mars 2022, 30 mars 2022 et 27 avril 2022.
8ème Ch Prud'homale
66863d1bb1dbbe3bae600466
3 juillet 2024
ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 03 Juillet 2024 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [I] [P] né le 23 Mars
Pôle 6 - Chambre 2
65a0f495383a880008fd077d
11 janvier 2024
FRANCE LOCATION CAUDRON MEUNERIE agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau
Chambre commerciale
633d1fe962f5393e2eb44995
4 octobre 2022
les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre, et par Madame Audrey VALERO, Greffière
5fdb64bc73057342bd2142cb
14 mars 2019
Q..., diffusée auprès de 'l'ensemble des collaborateurs d'Audiens', a annoncé la décision prise par l'assemblée générale de la mutuelle Audiens Presse et Communication, de démissionner du groupe Audiens
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505699_20250820
20 août 2025
suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2025, la société Hivory, représentée par Talan Avocats, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 17 février 2025 du maire
Cour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd9470f
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN Me Florence DEVOUARD, ARRÊT du : 29 AOUT 2019 No :
Chambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3b9
3 juillet 2025
2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère, chargée d'instruire l'affaire.
civ2
613723aecd5801467740ce2b
7 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey X..., demeurant Château Vert, Bât.
64af98c7049d5c05db1730d2
7 juillet 2023
CIVIL TP SAINT DENIS
6914b0c74322238c08a1764b
6 octobre 2025
JIAG MEGA DEPOT - [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey AGNEL, Assistée de : Sophie RIVIERE, Greffière, DÉBATS : À l’audience publique
62849064498a54057d102e6e
17 mai 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 17 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01662 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OR7D
Pôle 6 - Chambre 11
677e162fdbb9bd42de09fb54
7 janvier 2025
SYSTRA FRANCE venant aux droits de la Société Systra [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Audrey SCHWAB, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 COMPOSITION DE LA COUR : En application
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