Elle soutient que souffrant de la maladie de Crohn, de troubles de la dépression, de fibromyalgie, d'une ostéopénie au col fémoral, d'un cancer avec ablation partielle du poumon gauche, de dyspnée d'effort

limité et inférieur à 200 mètres ; - ou la personne a systématiquement recours à l'une des aides suivantes pour ses déplacements extérieurs : - une aide humaine ; - une prothèse de membre inférieur - une canne

Elle soutient qu'elle a été atteinte d'un cancer colorectal, qu'elle a dû subir une amputation perineo-abdominale entraînant une stomie définitive autour de laquelle elle a été victime d'une éventration

état de santé s'est aggravé depuis la dernière décision d'attribution, à son profit, de la carte mobilité inclusion mention " stationnement " en 2019 ; -elle est à un âge avancé et atteinte d'un cancer

Elle soutient qu'elle souffre d'un cancer et d'une maladie génétique entrainant des douleurs importantes.

une aide humaine, c'est son fils qui l'aide à faire ses courses ; - son état psychologique l'empêche de développer des interactions sociales ; - son état de santé s'est dégradé en raison de son cancer

été annulée par la juridiction administrative dans le cadre d'un référé pré-contractuel déposé par elle, le SIETOM a relancé une nouvelle procédure à l'issue de laquelle la commission d'appel d'offre (CAO

. *** Par jugement en date du 18 décembre 2025, le conseil de prud'hommes de Cannes après avoir jugé que le licenciement de M.

X... a développé un cancer broncho-pulmonaire, dû à une exposition à l'amiante, qui a été diagnostiqué le 10 juillet 2014 ; que le caractère professionnel de cette pathologie a été reconnu par la caisse

Ce dernier élément, s'il est conforme à l'entier compte rendu (non transmis) plaide en faveur d'un cancer broncho-pulmonaire, mais ne permet pas de le confirmer avec certitude ».

Le Carré Pasteur 76000 ROUEN représentée par Me Sandra GOSSELIN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDERESSE : Mme [Q] [F] 3 rue des Fougères Immeuble Le Bois Leroi 76450 CANY BARVILLE non comparante, non

Sur le pourvoi formé par la société Banque WORMS, société anonyme, dont le siège social est à Paris (9ème), ..., en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1987 par le tribunal de commerce de Cannes

Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Denise, Jannine X..., demeurant ..., décédée, aux droits de laquelle se trouve le Comité de Paris de la ligue nationale française contre le cancer

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 2022), le 4 juillet 2016, la société Halozyme Inc., laboratoire américain de biotechnologie qui développe des thérapies innovantes contre le cancer, a déposé une

[M] a enlevée et jetée : à la place, il a mis une chaîne et un cadenas, mais la présence d’un trou de canon dans la porte prouve que la serrure était présente.

PROFESSION MEDICALE EN AUTORISANT DES COLLABORATEURS NON MEDECINS A ETABLIR, LE CAS ECHEANT, UN DIAGNOSTIC ET A CONSEILLER UNE THERAPEUTIQUE ; CONSIDERANT QUE LES CENTRES REGIONAUX DE LUTTE CONTRE LE CANCER

défunte et évaluer sa prise en charge, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, de l'intégralité du dossier médical de sa mère, Madame X, décédée le X, pour son suivi de cancer

refus opposé par le président du Logement interprofessionnel des Alpes-Maritimes (LOGIAM) à sa demande de communication de documents relatifs à un logement social situé avenue du Commandant Bret à Cannes

radiations nucléaires pendant ses années de service, a déduit de la seule existence de l'exposition dont elle admettait la réalité celle d'un lien de causalité entre l'exposition en question et le cancer

X... de la SARL Dessiplast (la société) a cédé à ce dernier les parts sociales de celle-ci lui appartenant, en s'engageant à restituer tous documents et disquettes "CAO" et "DAO" et à ne pas les reproduire