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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
686768a4dd25744ff781d575
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Billières, conseiller ARRÊT REPUTÉ CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 03 juillet 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Samuel vitse, président et Delphine
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67816e236d34da2cbdcd8c68
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SMABTP PROMOTION PICHET venant aux droits de la SARL ECOTECH INGENIERIE SMABTP SAS QUALICONSULT SA SMA COURTAGE SA SMA SA Grosse délivrée le à SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU Me Delphine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f950a0a07465457d176
11 octobre 2024
11 octobre 2024
opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine
Source officielleREFERES 2ème Section
67f56589bbf04ef7857ba170
7 avril 2025
7 avril 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/00151 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZYFF MI : 23/00000288 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Delphine
Source officielleService de proximité
67fd63a0e85d0474bddb876d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CHABERT, Greffier et lors du prononcé par Mme Delphine CHABERT qui a signé la minute avec le président DEBATS : A l’audience publique du 15 Novembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 10 Janvier
Source officielleService de proximité
67fd63a1e85d0474bddb878d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CHABERT, Greffier et lors du prononcé par Mme Delphine CHABERT qui a signé la minute avec le président DEBATS : A l’audience publique du 15 Novembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 10 Janvier
Source officielleService de proximité
67fd63a8e85d0474bddb8885
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CHABERT, Greffier et lors du prononcé par Mme Delphine CHABERT qui a signé la minute avec le président DEBATS : A l’audience publique du 15 Novembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 10 Janvier
Source officielleService de proximité
67fd63a9e85d0474bddb8895
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CHABERT, Greffier et lors du prononcé par Mme Delphine CHABERT qui a signé la minute avec le président DEBATS : A l’audience publique du 15 Novembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 10 Janvier
Source officielleService de proximité
67fd63ace85d0474bddb88fe
10 janvier 2025
10 janvier 2025
CHABERT, Greffier et lors du prononcé par Mme Delphine CHABERT qui a signé la minute avec le président DEBATS : A l’audience publique du 15 Novembre 2024, l’affaire a été mise en délibéré au 10 Janvier
Source officielleContentieux général Proxi
679aa3fbe9a46d1f5a76980d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
substitué par Me Gilles BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [L] [J], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine
Source officielleContentieux général Proxi
679aa432e9a46d1f5a769904
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Me Christophe BLONDEAUT, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR: Monsieur [Z] [X], [W] [A], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Delphine
Source officielleContentieux général Proxi
679aa437e9a46d1f5a769994
6 janvier 2025
6 janvier 2025
BOUTAUD DEBATS: Audience publique du : 04 Novembre 2024 Affaire mise en deliberé au 06 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 06 Janvier 2025 par Delphine
Source officiellePPP Contentieux général
65c3d40fc432ce7d11a533eb
2 février 2024
2 février 2024
Du 02 février 2024 50G PPP Contentieux général N° RG 23/01297 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XW2C [K] [T] C/ [Z] [N], [B] [E] - Expéditions et FE délivrées à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL
Source officielle17e Chambre
603676f72be52318cce863fd
20 octobre 2015
20 octobre 2015
FIDUCIAIRE [J] [C] Grosse délivrée le : à : Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Delphine FRAHI-MEGYERI, avocat au barreau de NICE Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad45
27 février 2008
27 février 2008
la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie- José PERCHERON, Conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Delphine
Source officielleChambre sociale
68fb977f11af6ba0065f3988
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Réunion sur décision implicite de rejet le 15 avril 2022 aux fins suivantes - dire qu'en ne validant pas les cotisations et les points et trimestres acquis au titre de l'année 2018, la CIPAV a commis
Source officielle1re chambre 2e section
60328e913ba2d0031f29d400
9 janvier 2018
9 janvier 2018
[P] la salariée, ayant abouti à la liquidation judiciaire de cette société, prétendent que le CIC a commis une faute en faisant souscrire à la SCI MVS un prêt destiné à servir exclusivement à combler le
Source officielleChambre sociale
633fc398e633183e2ee17cc4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Représentant : Mme Julie PADRE, défenseur syndical ouvrier INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° du 04 octobre 2022 Nous, Alain Lacour, conseiller de la mise en état ; Assisté lors des débats de Delphine
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024508896
24 août 2011
24 août 2011
Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée par le ministre
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024508898
24 août 2011
24 août 2011
Jean-Luc Matt, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, pour rejeter le recours de
Source officiellePage 59 sur 415