Codes de loi français

LEGIARTI000036612914

Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris bouledogue, Grand noctilion Famille des Phyllostomidae (Chiroptères) Ardops nichollsi annectens Miller, 1913 : Ardops des Petites

Article 244 quater E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 33

I. – 1° Les petites et moyennes entreprises relevant d'un régime réel d'imposition peuvent bénéficier d'un crédit d'impôt au titre des investissements, autres que de remplacement, financés sans aide publique pour 25 % au moins de leur montant, réalisés

Article Annexe

Geispitzen ; Habsheim ; Heimsbrunn ; Hirtzfelden ; Hochstatt ; Hombourg ; Illzach ; Kembs ; Kingersheim ; Koetzingue ; Landser ; Lutterbach ; Magstatt-le-Bas ; Magstatt-le-Haut ; Morschwiller-le-Bas ; Mulhouse ; Munchhouse ; Niffer ; Ottmarsheim ; Petit-Landau

Article Annexe II

Podiceps auritus Grèbe esclavon X X X X Podiceps nigricollis Grèbe à cou noir X X X X Morus bassanus (Sula bassana) Fou de Bassan X X X X Mergus serrator Harle huppé X X X X Uria aalge Guillemot de Troïl X X X X Alca torda Pingouin torda (Petit

Article TABLEAU C

Armateur pour le grand et le petit cabotage, la pêche de la baleine et celle de la morue Vingt-cinq centimes par chaque tonneau, jusqu'au maximum de quatre cents francs.

Article 1

de l'environnement d'Ile-de-France ; Adjoint au chef de la mission Parlement européen à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration ; Adjoint au chef de la section technique à la direction de l'action régionale et de la petite

Article Annexe 1

Rethel ; 08363 Revin ; 08367 Rocroi ; 08370 Rouvroy-sur-Audry ; 08381 Saint-Germainmont ; 08388 Saint-Marceau ; 08390 Sainte-Marie ; 08392 Saint-Morel ; 08402 Saulces-Monclin ; 08403 Sault-lès-Rethel ; 08409 Sedan ; 08419 Signy-l'Abbaye ; 08420 Signy-le-Petit

Article 12

Acheminement par voie aérienne sans surtaxe. c) Petits paquets : Catégorie non admise et remplacée par celle des paquets-poste. d) Paquets-poste : Mêmes conditions d'admission que dans le régime intérieur (poids maximal 3 kg) : Jusqu'à 100 g 4,40 F Au-dessus

Article 3

Cultures spécialisées ― 0,289 5 3,01 Champignonnières ― 0,289 5 3,01 Elevage spécialisé de gros animaux ― 0,340 1 2,54 Elevage spécialisé de petits

Article 3

. - Les 10 premières : 297 € HT ; Affiche dite de réunion petit format 297 mm × 420 mm : - Les 10 premières : 90 € HT ; Les affiches dont les dimensions seraient inférieures aux formats maximaux indiqués ci-dessus se verront appliquer un tarif résultant

Article A821-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Cette méthode de sélection est principalement utilisée lorsque la population est constituée d'un petit nombre d'éléments. Sélection d'éléments spécifiques 6.

Article 2

précisées par avis à la batellerie ou en application de l'article 20 du présent règlement, ne doit pas excéder les valeurs ci-après : Règles générales : 30 km/h sur le Rhône et sur les sections en rivière de la Saône en aval d'Auxonne ; 15 km/h sur le Petit

Article 226-3.24

Toutefois, pour les petits appareils susceptibles d'être ôtés de leur support afin d'en permettre le nettoyage, il est admis que leur raccordement au circuit de distribution se fasse par un tuyau souple dont l'emmanchement est solidement assujetti par

Article 223 a-II-1/12

Les petits puisards établis dans les doubles-fonds pour recevoir les aspirations des pompes de cale, etc. ne doivent pas être plus profonds qu'il n'est nécessaire et, en aucun cas, leur profondeur ne doit être supérieure à la profondeur du double-fond

LEGIARTI000026425078

352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande DREAL Alsace Rhône Frontière franco-suisse Arles DREAL Rhône-Alpes Grand Rhône Arles Limite du domaine public maritime (PK 324,5) DREAL Rhône-Alpes Petit

Article 229-II-2.12

Dans le cas de petits locaux, l'Administration peut envisager un assouplissement de la présente prescription.

Article ANNEXE 230-2.A.2

L'épaisseur de verre d'une fenêtre rectangulaire est donnée par la formule suivante : Vous pouvez consulter la formule dans le JOn° 143 du 22/06/2011 texte numéro 6 dans laquelle : e est l'épaisseur de verre en millimètres ; a est la dimension du plus petit

LEGIARTI000030253834

B 73 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 70 Coteaux bourguignons B 75 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Beaune B 72 Bourgogne + dénomination géographique Hautes Côtes de Nuits B 72 Bourgogne aligoté B 75 Petit

Article Annexe III

II - La Révolution et l'Empire (environ 25 % du temps consacré à l'histoire) Thème 1 - Les temps forts de la Révolution Thème 2 - Les fondations d'une France nouvelle pendant la Révolution et l'Empire Démarches : Ajouter après un petit nombre d'événements