madame [L] soit maintenue dans le programme de soins afin de garantir une stabilité partielle constatée chez la patiente qui restait opposante d'une manière passive aux soins ; il constatait que son discours

Le discours est empreint de sentiment de persécution centré sur sa soeur. Il maintient son refus des soins et demande à écourter l'entretien'.

[M] le 3 octobre 2022 évoque un discours délirant avec des thématiques multiples de persécution et de mégalomanie.

’ordonnance, sous astreinte de 5 000 euros par jour de retard, la résolution du 19ème congrès des élus, le compte-rendu du cabinet CSM Francis Lefebvre et le coût des prestations, l’intégralité de discours

-Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux

Au vu du certificat médical mensuel du 11 mai 2026, le discours du patient reste incohérent, avec quelques bizarreries du comportement, mais globalement moins désorganisé.

Le certificat médical à 72 heures indique que la patiente tient un discours cohérent centré sur son vécu traumatique au sein de sa famille, notion de dissociation lors des moments de reviviscence, avec

Le praticien constate à l'examen un contact psychotique, faciès figé, hypomimique, une minimisation des faits reprochés, un discours pauvre elliptique, marqué par des éléments de désorganisation et de

opérations électorales des 20 et 27 mars 1994 ; 3° de décider la nomination, par l'autorité administrative, des présidents des bureaux de vote ; 4° de lui accorder des dommages et intérêts à raison des discours

l'article L.741-2 du code de justice administrative : Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure, outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours

. - Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les

Il a une attitude d'opposition et de méfiance envers les soins, refuse de reprendre le traitement ou de rencontrer le médecin; il présente des troubles du jugement et le discours fait état d'éléments persécutoires

Mme X... étant toujours présente lors de l'exercice des droits de visite, persuadée qu'elle est que le père de ses enfants a commis sur la petite Camille des faits de viols ; qu'elle n'entend pas un discours

de base à la poursuite ou sur la signification qui leur est donnée ou sur le lieu de la publication imputée au prévenu ; qu'il n'est pas nécessaire que le réquisitoire reproduise littéralement le discours

-Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les tribunaux

. - Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dicko-Dogan, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.