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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794cd89ba5988459c47494
20 janvier 2000
20 janvier 2000
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 février 1998), que trois enfants mineurs, Ludovic et Hervé Y... et Emmanuelle Z..., ont incendié le bâtiment agricole des époux A.
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[T] [P] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [B] [I] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTS Compagnie d'assurance
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1835cdc6046d47c0fa55
14 avril 2025
14 avril 2025
terme duquel sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la Sàrl LES MOTS DE MAI Numéro de rôle : 2024004195 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69b48342cdc6046d47957fa3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BERMUDES [Adresse 2] Non valablement représentés Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officiellecr
613725b2cd5801467741fdc5
12 juin 1996
12 juin 1996
Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 7 février 1996 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vol avec effraction, falsification de chèques
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90073
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-11.816 Demandeur : la société Emmanuelle Oudet-Elien - Marilyn Monnier-Held - Jean-Pierre Pernot Défendeur : la société
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d69e
20 mars 2001
20 mars 2001
Emmanuel X..., demeurant 90 Condé, ancienne route nationale 3, 97432 Ravine des Cabris, pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Mathieu ; Les demandeurs
Source officielle4e chambre
633bccfd9be1eb3e2e926d00
3 octobre 2022
3 octobre 2022
entre : Monsieur [J] [C] Le [Localité 10] Carlo Sun [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Catherine LEGRANDGERARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 391, et Me Emmanuell
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472699.20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Article 3 : La société Emmanuelle Andreani Architectes versera une somme de 3 000 euros à l'OPH Domanys au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0ca
2 décembre 2008
2 décembre 2008
qualités de mandataire liquidateur de la SAS SCANDALE ... 75013 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me MARCAILLOU-DEGASNE, avocat INTIMÉE : Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
érêts, dommages intérêts et indemnité de procédure engagéec/Madame X
6253cbc8bd3db21cbdd8e426
30 juin 2011
30 juin 2011
sous le nom commercial LA PROCURE-LEO 9 rue Henri IV 69002 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de la SELARL FIDAL, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8574d
18 septembre 2001
18 septembre 2001
de Y... et qui avait été refusée par lui car la mère d'Emmanuel de Y... était pharmacien en chef des hôpitaux Nord de NANTES, que, quoiqu'il en soit, Emmanuel de Y... ne pouvait prétendre ne pas être
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00232
14 février 2018
14 février 2018
[...] , exerçant sous l'enseigne Tendance Coiffure, contre l'arrêt rendu le 6 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant à Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Monsieur Eric X... a eu quatre enfants : - Cédric X... d'une première union, - Ericka X... et Erick Emmanuel X... de son union avec Madame A..., - Raïssa Y... d'une troisième union.
Source officielle10ème chambre
DTA_2206680_20230210
10 février 2023
10 février 2023
E B et Mme D A, agissant en leur qualité de représentants légaux de l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella B, représentés par Me Foks, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 4
Source officielleciv1
61372461cd58014677415085
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Roy Emmanuel Y... et Mme Valerius Judith Y..., contre une décision rendue par le tribunal de grande instance de Basse-Terre le 13 mars 2003, au profit de M.
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d40
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [B] Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f70501cdc6046d476c3cab
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au greffe et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7170dcdc6046d476d8832
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69f71758cdc6046d476d8d2c
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au greffe et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.
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