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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137245fcd58014677414f28
23 juin 2005
23 juin 2005
Y... à la société Fach, mentionne que, lors des débats et du prononcé, le tribunal était assisté de Mme Z..., commis greffier assermenté ; Qu'ayant été signé par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
69676808cdc6046d473e016f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
faire sanctionner le non-paiement du prix Décision attaquée : n° 25/02028 rendue par le Tribunal de proximité de PARIS le 04 Novembre 2025 Appelant : Monsieur [H] [D], représenté par Me Alexis FACHE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602650_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
autorisation de stationnement n° 2 attribuée le 11 février 2021, jusqu’à ce que le tribunal administratif statue sur sa requête au fond tendant à l’annulation de cet arrêté ; 2°) d’enjoindre au maire de Faches-Thumesnil
Source officielleTrib. de Commerce
69f5ac80cdc6046d474dd22e
27 janvier 2026
27 janvier 2026
FRANCE 40 Avenue du Général de Gaulle 94500 CHAMPIGNY SUR MARNE comparant par Me Richard FORGET 28 rue Guillaume Tell 75017 PARIS DEFENDEUR SCI SCI JS BUILDING 485 avenue du Général Leclerc 59155 Faches-Thumesnil
Source officielleAF - Divorces
6a15f0d8cdc6046d47063f41
18 mai 2026
18 mai 2026
Le présent jugement a été signé par Géraldine GUEHO, premier vice-président exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Rouen et Aurélie FACHE, greffier lors du prononcé
Source officielleAF - Divorces
6a15f0c3cdc6046d47063dce
18 mai 2026
18 mai 2026
Le présent jugement a été signé par Géraldine GUEHO, premier vice-président exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Rouen et Aurélie FACHE, greffier lors du prononcé
Source officielleAF - Divorces
6a15f0dfcdc6046d47063fa1
18 mai 2026
18 mai 2026
Le présent jugement a été signé par Géraldine GUEHO, premier vice-président exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Rouen et Aurélie FACHE, greffier lors du prononcé
Source officielleAF - Divorces
6a15f0cecdc6046d47063e7f
18 mai 2026
18 mai 2026
Le présent jugement a été signé par Géraldine GUEHO, premier vice-président exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales au tribunal judiciaire de Rouen et Aurélie FACHE, greffier lors du prononcé
Source officiellesoc
613722e0cd58014677402a15
6 mai 1997
6 mai 1997
Fache, demeurant ..., 3°/ de M. Benoît Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300869
23 juin 2009
23 juin 2009
d'un acte authentique des 18 et 20 juillet 1951, Madame Célestine D..., veuve de Monsieur Louis Y... et sa fille, Mademoiselle Lucienne Y..., ont vendu aux époux Z... la parcelle de terrain située à Faches-Thumesnil
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcef
13 août 2012
13 août 2012
.-98800 NOUMEA représenté par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS INTIMÉ M. José Y...
Source officielleChambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc7171
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 8] - [Localité 2] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hervé Noyon, vice-président, statuant en juge unique, les avocats de la cause en ayant été avisés ; Greffière : Béatrice Faucher
Source officielle4ème chambre
DTA_2207782_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
par la société Eurofoncière pour un montant total de 15 025 euros au titre de l'année 2016 correspondent au " remboursement " de son compte courant d'associé ; - les sommes versées par le cabinet Faucher
Source officielle2ème chambre
DTA_2202760_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Sauton, président-rapporteur, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2023.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03250_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
concernant l’avifaune, la société Wind Lorraine Rundstein fait valoir qu’elle a prévu des mesures d’évitement du risque de collision consistant en l’arrêt des machines pendant une semaine après chaque fauche
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91edc
21 janvier 2015
21 janvier 2015
.-24000 PERIGUEUX, représentée par Maître Anne FAUCHER, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS-Organisme institué par
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007730226
12 février 1990
12 février 1990
Faucher, de M.
Source officiellesoc
61372161cd580146773f3452
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Faucher, Mmes Beraudo, Marie, Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137216acd580146773f3902
16 avril 1991
16 avril 1991
Jean A..., demeurant à Feucherolles (Yvelines), ..., 2°/ Mme Léa A..., épouse Faucher, demeurant à Limoges (Haute-Vienne), ..., 3°/ Mme Andrée A... épouse F..., demeurant à Saint-Pantaléon de l'Arche
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3aa6
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Faucher, Mme Marie, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 59 sur 148
FAUCHER, Clémence, Emilie
10/07/2026
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FREDERIC FAUCHER ARCHITECTURE
07/07/2026
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ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE
07/07/2026
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ETABLISSEMENTS FAUCHET
07/07/2026
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Faucheux, Gilles, Francis, Daniel, Nicolas
07/07/2026
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