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2 741 résultats pour « Fougerol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303596_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Lamotte Constructeur un permis de construire portant sur la construction, après démolition, d'un bâtiment d'habitation de 38 logements sur un terrain situé 2 et 2 bis rue Sophie Michel et 208, rue de Fougères

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2303664_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Lamotte Constructeur un permis de construire portant sur la construction, après démolition, d'un bâtiment d'habitation de 38 logements sur un terrain situé 2 et 2 bis rue Sophie Michel et 208, rue de Fougères

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301310_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Fougères, - et les observations de Me Mezine, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301311_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Fougères, - et les observations de Me Mezine, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2301525_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2301997_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306909_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307340_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Fougères, magistrat désigné ; - les observations de Me Laporte, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307380_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Fougères, magistrat désigné ; - les observations de Me Tran, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303493_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Fougères, magistrat désigné ; - les observations de Me Cocquerez, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303751_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303752_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505201_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Fougères, magistrat désigné ; - les observations de Me Guillaud, représentant M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2209984_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes susvisées n°2208595 et n°2209984, présentées par M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208595_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Fougères a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes susvisées n°2208595 et n°2209984, présentées par M.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2208842_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Fougères, magistrat désigné, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2200861_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

Fougères, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200365_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Fougères, premier conseiller, Mme Lançon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2024. Le rapporteur, signé V.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01211_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

Le rapport de Mme Fougères, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01212_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

Parc Eolien des Fougerolles

SIREN 104879184GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur la dénomination.

17/09/2026

Voir →

Procédures collectives

BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS FOUGEROLLAIS

SIREN 380614024TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

15/09/2026

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Dépôts des comptes

FOUGEROLLES BOIS ET TRAVAUX

SIREN 888082310GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FOUGEROLLE

SIREN 562129833GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FOUGEROL & CO

SIREN 878190339GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

19/06/2026

Voir →