CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 698 résultats pour « Gongang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5ca9d5adc26061fb0c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

décembre 2023 et a présenté une impotence en abduction/adduction à l’épaule droite, une flexion douloureuse au rachis cervical, une mise assis douloureuse et une lombalgie au rachis lombaire, une gonalgie

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225c0bb2f8a66ca5ec22

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Infiltration en date du 29/11/2024 en raison de gonalgies. Concernant le genou gauche : - IRM du genou gauche du 23/03/2023 : chondropathie tricompartimentale modérée.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be0cacda2201c0982a254

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [S] [X] a présenté notamment des cervicalgies et une gonalgie droite.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2508049_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

A..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 mai 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a retiré son certificat de résidence algérien valable du 20

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2503393_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

C..., ayant pour avocat Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône en date du 15 février 2025 portant obligation de quitter le territoire français sans délai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501933_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

L'expert a chiffré globalement les souffrances endurées à 3,5/7 en lien avec l'accident du 16 janvier 2020, mais en incluant dans les conséquences de l'accident les gonalgies.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2301408_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

prise en charge médicale en France, le seul certificat médical qu'elle produit, duquel il ressort qu'elle souffre d'adénomyose symptomatique, de saignements vaginaux intermittents invalidants, de gonalgies

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301755_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

En cinquième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme G souffre d'une hernie de la paroi ombilicale, de gonalgies gauche et droite, d'un kyste rénal droit, d'une arthrose fémoro-patellaire et d'une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305881_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

extérieure ; 4°) Donner son avis sur l'existence d'un lien de causalité entre les complications médicales successives à l'hospitalisation (ostéite, pseudarthrose, spondylodiscite, douleurs lombaires, gonalgies

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2404412_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistré le 26 avril et le 20 août 2024, Mme B A, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

6a1dd2d3cdc6046d47bf7e9e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AVC Cérebelleux déficience des fonctions endocriniennes - Déficiences de l'appareil locomoteur : Déficience mécaniques des membres importantes Troubles de l’équilibre difficultés à la marche sur gonalgies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60335badceaa500cb2b75ad4

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033776c9270a02ba1543e65

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033c6ab59e2597922d7fbdd

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033f62ed28bf8a6aa78ca8b

Appel

24 février 2017

24 février 2017

D1909 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01573

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[Z] [Y] allègue essentiellement des troubles mnésiques, des céphalées, des lombalgies, des gonalgies, des vertiges.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200345

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

incapacité permanente partielle au taux de 5 % pour les séquelles de traumatisme du coude, du poignet et du genou droit ayant provoqué une lésion méniscale traitée chirurgicalement, comprenant des gonalgies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035d2eb13061339d36a20f8

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603647bf9f5426a945b3c476

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Mme Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603741adfe13bd200f4c1f12

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle

Page 59 sur 85

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.