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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
67f6bd5ca9d5adc26061fb0c
9 avril 2025
décembre 2023 et a présenté une impotence en abduction/adduction à l’épaule droite, une flexion douloureuse au rachis cervical, une mise assis douloureuse et une lombalgie au rachis lombaire, une gonalgie
Serv. contentieux social
6864225c0bb2f8a66ca5ec22
1 juillet 2025
Infiltration en date du 29/11/2024 en raison de gonalgies. Concernant le genou gauche : - IRM du genou gauche du 23/03/2023 : chondropathie tricompartimentale modérée.
Référés Cabinet 1
671be0cacda2201c0982a254
7 octobre 2024
Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [S] [X] a présenté notamment des cervicalgies et une gonalgie droite.
10eme Chambre
DTA_2508049_20260203
3 février 2026
A..., représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 mai 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a retiré son certificat de résidence algérien valable du 20
6ème Chambre
DTA_2503393_20251106
6 novembre 2025
C..., ayant pour avocat Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône en date du 15 février 2025 portant obligation de quitter le territoire français sans délai
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501933_20250627
27 juin 2025
L'expert a chiffré globalement les souffrances endurées à 3,5/7 en lien avec l'accident du 16 janvier 2020, mais en incluant dans les conséquences de l'accident les gonalgies.
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2301408_20250630
30 juin 2025
prise en charge médicale en France, le seul certificat médical qu'elle produit, duquel il ressort qu'elle souffre d'adénomyose symptomatique, de saignements vaginaux intermittents invalidants, de gonalgies
5ème Chambre
DTA_2301755_20240924
24 septembre 2024
En cinquième lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme G souffre d'une hernie de la paroi ombilicale, de gonalgies gauche et droite, d'un kyste rénal droit, d'une arthrose fémoro-patellaire et d'une
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305881_20240312
12 mars 2024
extérieure ; 4°) Donner son avis sur l'existence d'un lien de causalité entre les complications médicales successives à l'hospitalisation (ostéite, pseudarthrose, spondylodiscite, douleurs lombaires, gonalgies
9ème Chambre
DTA_2404412_20240924
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistré le 26 avril et le 20 août 2024, Mme B A, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 novembre
TECH SEC. SOC: HA
6a1dd2d3cdc6046d47bf7e9e
21 mai 2026
AVC Cérebelleux déficience des fonctions endocriniennes - Déficiences de l'appareil locomoteur : Déficience mécaniques des membres importantes Troubles de l’équilibre difficultés à la marche sur gonalgies
Pôle 5 - Chambre 6
60335badceaa500cb2b75ad4
30 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller
6033776c9270a02ba1543e65
9 juin 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.
6033c6ab59e2597922d7fbdd
31 mars 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
6033f62ed28bf8a6aa78ca8b
24 février 2017
D1909 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01573
22 mars 2016
[Z] [Y] allègue essentiellement des troubles mnésiques, des céphalées, des lombalgies, des gonalgies, des vertiges.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200345
10 mars 2016
incapacité permanente partielle au taux de 5 % pour les séquelles de traumatisme du coude, du poignet et du genou droit ayant provoqué une lésion méniscale traitée chirurgicalement, comprenant des gonalgies
6035d2eb13061339d36a20f8
18 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND,
603647bf9f5426a945b3c476
19 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Mme Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseillère
603741adfe13bd200f4c1f12
7 mai 2015
L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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