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1 890 résultats pour « Grelon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372241cd580146773fb7b5

Cassation

9 novembre 1994

9 novembre 1994

Robert Y..., 4 / Mme Robert Y..., née Claude X..., demeurant tous deux Les Gravons, Berre-L'Etang (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1993 par la cour d'appel de Nîmes (chambre

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

6710aa62be64d7e5102450ae

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[Localité 2] Représenté par Me Xavier ROBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0479 INTIME L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Bernard GRELON

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162f6fbb807dfe813d297a1

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

9] représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avocats au barreau de PARIS, toque : L0018 assisté de Maître Sylvie WELSCH, avocat au barreau de PARIS, toque : P0261, plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163772af6919f4eda2c3806

Appel

28 janvier 2010

28 janvier 2010

représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoué à la Cour assisté de Maître Bernard GRELON et Maître Sébastien SEGARD, avocats plaidant pour UGGC et associés au barreau de PARIS Toque : P 261 INTIME

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163874c947dd77ae6de0412

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

Ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me SEGARD (SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT) avocat au barreau de PARIS DÉBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899ba

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

. ; Ouï Monsieur Khaled Z..., Maître Pierre MAIRAT, avocat assistant Monsieur Khaled Z..., Maître Carole A..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES, avocats associés

Source officielle
TJ

Jld

69d55a5acdc6046d4770bfd5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

récépissé au défendeur par remise de copie contre signature LE : 07 Avril 2026 - NOTIFICATION par courriel contre récépissé à : - l'avocat - monsieur le directeur de l’établissement hospitalier [[[GRAON

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MFTF S.A.R.L. MERCIER FRERESc/S.C

6711faa77603bf88a18845c9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il faut préciser que les techniques de production de greffes-soudés par greffage ligneux ne permettent pas d'assurer une connexion porte-greffe/ greffon complète sur 100% desplants.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6688de34676b73dd81b96e9e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 562 030 353 [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Isabelle Grelin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301446_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 30 juin 2024, le centre hospitalier d’Avignon et la société Relyens Mutual Insurance, représentés par Me Grillon, concluent à ce que l’indemnisation de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdd7479399137208b98f5dd

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

application des dispositions des articles 786 et du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Clarisse GRILLON

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA04727_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

A..., représenté par Me Grillon, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M. et Mme C... et de la G... au titre de l’article L. 761-1 du code de justice

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01500_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

C a chuté une seconde fois le 13 avril 2015 alors qu'il cheminait dans les champs, ce qui a occasionné une fracture fermée des deux os de la jambe droite, et plus précisément une fracture du greffon à

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TA

2ème chambre

DTA_2201354_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 26 septembre 2022, le centre hospitalier de Perpignan et son assureur la SHAM, représentés par Me Grillon, concluent : 1°) à titre principal au rejet de la requête

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9427d762332290c16b05a

Appel

16 mars 2020

16 mars 2020

l'affaire a été débattue le 03 Février 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente, chargée du rapport et de Mme Clarisse GRILLON

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TA

5ème Chambre

DTA_2004202_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Le lendemain, une seconde échographie met en évidence un hématome au pôle supérieur du greffon de 4 cm x 5 cm. M.

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TA

3ème chambre

DTA_2002347_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Il résulte des rapports d'expertise des Drs D et I que les greffons ne compensent pas la perte osseuse accidentelle importante.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003217_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Le lendemain, une seconde échographie met en évidence un hématome au pôle supérieur du greffon de 4 cm x 5 cm. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000905_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Le lendemain, une seconde échographie met en évidence un hématome au pôle supérieur du greffon de 4 cm x 5 cm. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2305262_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

aujourd'hui dépendante de la ventilation artificielle ; ils ont précisé que les fonctions vitales de Mme B sont profondément altérées, en particulier son foie et la fonction rénale dès lors que le greffon

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