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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025562635

Admin. suprême

23 mars 2012

23 mars 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 janvier et 7 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Jean-Jacques A, demeurant ... ; M

Source officielle

Page 59 sur 806

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CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df7b

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Jean-Jacques et Michel X... la nue-propriété des meubles et immeubles et, à titre particulier, la somme de 10. 000 francs à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2cb

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Ils demandent ainsi à la cour de -mettre hors de cause, Jean X..., Béatrice X... épouse F..., et Jean-Jacques F....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Jean-Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88965

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

05 Mai 1929 à SAINT PAULIEN (43350) ... représenté par la SCP JUPIN-ALGRIN, avoués - N du dossier 21262 assisté de Maître FORNET, avocat au barreau de Marseille APPELANT [****************] Monsieur Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd8501c

Appel

31 mars 2000

31 mars 2000

Les consorts A... soutiennent que la décision du Juge de l'exécution du tribunal de grande instance de PARIS - qui a décidé, au vu de l'arrêt de la Cour de céans précité, que Monsieur Jean-Jacques A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0ca

Appel

8 février 2012

8 février 2012

agissant en sa qualité d'héritière de Françoise Marie Y..., décédée le 6 août 2010 née le 07 Juin 1939 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefc2

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Jean-Jacques X... fait grief au jugement d'avoir, sur le recours de Mme Françoise A... et l'intervention de M. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7cf

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Joseph Benoît A... ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100621

Cassation

9 juin 2011

9 juin 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat aux Conseils pour la société Bazille Jean-Jacques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab7

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

Monsieur Jean-Jacques X... ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00258

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Jean-Jacques X..., domicilié [...]                   , contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre 1, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ au directeur départemental

Source officielle
CC

civ3

60794cc69ba5988459c46d7c

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Jean-Jacques X... est intervenu à l'instance ; Attendu que pour accueillir la demande, l'arrêt retient que les parcelles des époux Y... ne sont pas enclavées, que, de plus, ces derniers ne prouvent,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe61

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

C/ Jean Jacques Y..., Michelle Z... épouse A..., Société AREAS DOMMAGES, Société GAN ASSURANCES, Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD CMS-iB omission de statuer

Source officielle
CA

Se. référés

6970db12cdc6046d471e04d2

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

INFRACTIONS COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-SIX Audience publique tenue par Jean-Jacques

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

616246c6af0a1de0eb1b652f

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Pierre BARDOUX, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61624d68ed30a8f5617382dd

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61630b6742de3d260b99318c

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

A l'audience Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile, du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e60c25a97f0381f55b0

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

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TA

1ère Chambre (JU)

DTA_2316190_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

D... à l’encontre des occupants sans droits ni titre du bien dont il est propriétaire 12 bis rue Jean-Jacques Rousseau à Colombes.

Source officielle