la prévention, au dépistage et à la prise en charge de la tuberculose, en exerçant des activités d'information, de prévention, de dépistage, de diagnostic et de traitement ; Le CLAT s'organise autour d'une équipe pluridisciplinaire qui coordonne, en lien

Article 27

—

mises en commun La définition de la politique de recherche et le pilotage des formations doctorales sont exercés par CY Cergy Paris Université, dans le respect des principes inhérents à la nature des activités des établissements-composantes, de leurs liens

Article 4

—

Elle met en œuvre les dispositions relatives à la transparence des liens d'intérêt dans le domaine des produits de santé.

Article Annexe

—

Paramétrer le modem-routeur ADSL résidentiel en lien avec le système de surveillance-intrusion et de vidéoprotection d'une habitation. Mettre en service le système de surveillance-intrusion et de vidéoprotection d'une habitation.

Article Annexe

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Liens avec d'autres certifications : Selon les modalités définies par arrêté relatif aux titres professionnels de niveau IV de la filière, liens avec les titres professionnels de : Comptable assistant (e) ; Secrétaire comptable.

Article ANNEXE

—

En lien avec son supérieur hiérarchique, il (elle) conseille les clients sur les questions de fiscalité, de droit commercial, de droit des sociétés et de gestion budgétaire et financière.

Article 256 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 09

Code général des impôts

Cette introduction est subordonnée au respect des conditions de liens mentionnées aux mêmes I et II et doit être formulée par le représentant de l'assujetti unique accompagnée de l'accord exprès du membre concerné.

Article 1

—

En lien avec le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, il participe au dialogue national avec les collectivités territoriales.

Article ANNEXE II

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Article 2 Objectifs et engagements de l'établissement Description des objectifs confiés à l'établissement (et le type de charges dont le financement est assuré par la dotation) en lien avec ses missions de service public hospitalier non compensées par

LEGIARTI000043835224

—

Description de l'expérimentation Il s'agit d'une expérimentation nationale pilotée par la direction générale de la santé (DGS) et la Fédération française de psychiatrie (FFP), en lien avec la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) et la

Article Annexe II

—

l'organisation d'actions de formation continue, le développement et la promotion de nouveaux outils pédagogiques de gestion des risques ou la participation à la conception ou la mise en œuvre d'actions de sensibilisation et d'éducation pour la santé en lien

Article 2

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Avec l'accord des ministres intéressés, il peut procéder à toute mission sollicitée par une collectivité territoriale, l'Union européenne, une organisation internationale ou un Etat étranger et présentant un lien avec ces domaines.

Article 1

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L'épreuve consiste en la réponse à plusieurs questions en lien direct avec les documents.

Article 2

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Le dossier comprend les pièces suivantes : - une preuve de soumission aux impôts commerciaux ; - un document démontrant le lien juridique entre le ou les aéronefs et l'utilisateur demandeur ; - tout document permettant d'établir l'exploitation d'un ou

Article 21-1

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règlements, ainsi que les nouvelles formes qu'ils peuvent prendre ; 2° De favoriser, dans le respect des libertés publiques, la coordination de l'action préventive et répressive des pouvoirs publics à l'encontre de ces agissements ; 3° De s'assurer, en lien

Article 221-V/1

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navires exploités exclusivement dans les eaux situées en deçà des lignes de base établies en application du droit international. 3 Lorsqu'elle est conçue pour constituer un ensemble pousseur-barge spécialisé et intégré, une unité composite reliée par un lien

Article 17-3

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Tous documents de nature à rapporter la preuve qu'il a suivi sa scolarité obligatoire en France dans des établissements d'enseignement soumis au contrôle de l'Etat, notamment des certificats de scolarité ; 6° Les actes de l'état civil établissant le lien

Article 7

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compétences visées dans le Pass'sports de l'eau et doit satisfaire au minimum aux critères de trois épreuves démontrées ; -épreuve n° 2 : mise en situation professionnelle : Après avoir pris connaissance des normes d'hygiène, de sécurité et d'encadrement en lien

Article 14

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l'objet d'un contrôle exclusif, au sens des normes IFRS ou du règlement du Comité de la réglementation comptable n° 99-07 susvisé, par l'entreprise assujettie ; - elle exerce un contrôle exclusif sur l'entreprise assujettie ; - si elle n'a aucun lien

Article Annexe II - IV. Maquette 17

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Compétences à maîtriser au terme de la formation - une compétence clinique en lien avec les situations rencontrées en médecine palliative.

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