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1 174 résultats pour « Magnavel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929016c83f7081c85fd27

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68ef2c24796eb4b748562969

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

engins pour en faire l'entretien (') Pour raccourcir ou prolonger la chaîne du blindé à réparer, il fallait faire tourner le moteur à l'envers et le bloquer à l'aide de ce frein moteur (levier ou manivelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979c76acdc6046d47f413f8

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Terrasse Finition entre linteau et montant central des deux PF 45 Cuisine Manque interrupteur VMC 46 Séjour Cueillie pas droite et trou à boucher entre les 2 coffres VR 47 Séjour Manque pinces manivelles

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-188937

Admin. suprême

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Irkutsk   2. 24534/10 23/03/2010 Sergey Ivanovich ZAKALYAYEV 29/04/1959 Bagayevskaya   3. 53617/10 20/07/2010 Yevgeniy Vladimirovich TROFIMOV 02/08/1973 Almetyevsk   4. 17241/12 29/02/2012 Manvel

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-212146

Admin. suprême

9 septembre 2021

9 septembre 2021

L’ensemble de ces éléments furent enfin associés au contexte de menace terroriste, jugé particulièrement élevée et illustrée notamment par l’attentat commis le 13   juin 2016 à Magnanville contre

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_19PA04244_20220601

Admin. Appel

1 juin 2022

1 juin 2022

MAGNARDLe président, I. BROTONS Le greffier, J.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd1f

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd929006c83f7081c85fd22

Appel

27 mai 2020

27 mai 2020

est une vérification visuelle, de même que la vérification de l'état du camion, qu'il réalise manuellement uniquement l'accrochage des flexibles et le relevé des béquilles lequel s'effectue par une manivelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69d73d6dcdc6046d479ba2ed

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Néanmoins, il comporte en dernière page la mention " clés remises le 30 juin 2014 " suivie d'une liste de clés, " bips " et manivelle de désenfumage suivie de la signature des promoteur et conseil syndical

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

66980993b60c111a421b8efd

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

établir le 10 octobre 2017 pour un montant de 9826,73€ avec un taux de TVA de 10%, soit 10.809,40€ TTC et qui intègre la pose d’un volet roulant extérieur pour un montant de 2444,99€ HT, outre la manivelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61629f6b35a5d4e0c2ddc965

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

Manque de 7 caches palier 1er étage: 145,00 € Accès dangereux comble B : 800,00 € Manque de capuchons paumelles porte escalier en sous-sol: 215,00 € Absence de manivelle lanterneau de désenfumage

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0119JUD002420316

Admin. suprême

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ceux-ci comprenaient des images des attentats perpétrés à Paris, à Magnanville, et à Bruxelles, des vidéos d’exécutions sommaires et d’enfants en armes ou fréquentant des écoles coraniques, ainsi que des

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0906REP001773491

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

    Les requérants, un fils et sa mère, tous deux de nationalité française, nés respectivement en 1943 et 1915, sont domiciliés ensemble à Magnanville.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0119JUD002420316

Admin. suprême

19 janvier 2023

19 janvier 2023

These files contained pictures of the attacks perpetrated in Paris, Magnanville and Brussels, videos of summary executions and of children holding weapons or attending Islamic schools, and war songs inciting

Source officielle

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