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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6032ce6464475b439a9d9c90
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
6033c086b42d8a7366c11e2c
6 avril 2017
6 avril 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
6033cb72812a357d928f63d1
30 mars 2017
30 mars 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre A
5fde9baef334c36f9cd9196e
28 juin 2018
28 juin 2018
des dispositions des articles 785,786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bernadette MALGRAS
Source officielle4e Chambre A
60348629690939739991e8a8
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e chambre
DTA_2208556_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Sibileau, président, - Mme Malgras, première conseillère, - Mme Deffontaines, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 mars 2025.
Source officielle8e chambre
DTA_2208107_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Sibileau, président de chambre, - Mme Malgras, première conseillère, - M. C, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2025.
Source officielle8e chambre
DTA_2207446_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Malgras, première conseillère, - les observations de Me Carraud, substituant Me Chebbale, pour M. B, non présent.
Source officielle8e chambre
DTA_2302691_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Sibileau, président, - Mme Malgras, première conseillère, - Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mai 2025. Le président-rapporteur, J.-B.
Source officiellecomm
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Pierre X
613723aacd5801467740cad2
20 février 2001
20 février 2001
Nicolas X..., demeurant Château Giscours Labarde, 33460 Margaux, en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la Caisse régionale de
Source officielle7ème chambre
DTA_2200070_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Richard, président, Mme Malgras, première conseillère, Mme Eymaron, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. La première assesseure, S.
Source officielle8e chambre
DTA_2206072_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Sibileau, président, - Mme Malgras, première conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 février 2025. Le président-rapporteur, J.-B.
Source officielle8e chambre
DTA_2501131_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Iggert, président, - Mme Malgras, première conseillère, - Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 octobre 2025. Le président-rapporteur, J.
Source officielle8e chambre
DTA_2500205_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Iggert, président, - Mme Malgras, première conseillère, - Mme Thibault, première conseillère.
Source officielle8e chambre
DTA_2409331_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Sibileau, président, - Mme Malgras, première conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 juin 2025. Le président-rapporteur, J.-B.
Source officielle8e chambre
DTA_2300675_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Sibileau, président, - Mme Malgras, première conseillère, - Mme Klipfel, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 mai 2025. Le président-rapporteur, J.-B.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
680b1d992c124f4fd8d671d4
24 avril 2025
24 avril 2025
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée et concluant par Me Franck DELAHOUSSE de la SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Audrey MARGRAFF
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00149_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 septembre 2025, l’UPJV, représentée par Me Margraff, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103070_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A B et Mme C B, représentés par Me Margraff, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Saint-Quentin à leur verser la somme de 58 063,75 euros s'agissant de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023886649
30 mars 2011
30 mars 2011
contrôlée Saint-Julien a été abrogé par l'article 2 du décret du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées Saint-Georges-Saint-Emilion , Saint-Estèphe , Saint-Julien , Pauillac , Margaux
Source officiellePage 59 sur 138
MARGRAFF, Jonathan
26/06/2026
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SCI QUIQUEREZ-MARGRAFF
23/04/2026
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SCI QUIQUEREZ-MARGRAFF
04/05/2025
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MARGRAFF, Jean-Jacques
06/04/2025
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Margraff Thierry, MARGRAFF, Thierry Patrice Emmanuel
14/02/2024
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