Patrick X..., 2°/ Mme Marie-José Y..., épouse X..., domicilies tous deux [...], contre l'arrêt rendu le 19 avril 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige les opposant

L'acte de cession correspondant a été régularisé le 17 novembre 1998 par Me Marie José ROUSSELOT-FAUCOMPREZ, agissant en qualité de liquidateur des époux Z..., et par Mme X..., cette dernière se voyant

SAINT DENIS, toque : BOB184 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Octobre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Jérôme DUMARD Assesseur collège salarié : Marie-José

représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Présidente : Justine AUBRIOT Assesseur collège employeur : Jérôme DUMARD Assesseur collège salarié : Marie-José

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Marie-José FRANCO, Conseillère M.

Jean-François BANCAL, Président (rédacteur) Mme Patricia TOURNIER, Conseillère Mme Marie-José DURAND, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

HITACHI MEDICAL SYSTEMS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 1 Avenue du Parana B.P. 356 91959 LES ULIS CEDEX Représentée par Me Marie-José

barreau de PARIS, toque : K 194 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie-José

Georges Quintana, 4 ) de Mme Marie-José Fauran, épouse Quintana, demeurant ensemble 2, rue Graverol à Nîmes (Gard), 5 ) de la Société générale d'assurance et de prévoyance, société anonyme dont le

formé par la société Natalys, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 juin 1999 par le conseil de prud'hommes de Colmar (section commerce), au profit de Mme Marie-José

Zone Industrielle Paris Nord 2 95977 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX Représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assistée de Maître FOUTRY, Avocat au barreau de DOUAI INTERVENANTE Maître Marie-José

s'éxonérer de cette obligation en se bornant à solliciter les instructions du procureur de la République ; que les faits en cause ont été portés à la connaissance des fonctionnaires du SRPJ de Marseille par Marie-José

, toque : PC 182 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Marie-José DURAND, Conseillère exerçant les fonctions de

Marie-José, demeurant à Paris (15ème), ..., 3°/ Mademoiselle Z...

* Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Juin 2007 devant la cour composée de : Madame Sylvie MANDEL, président, Monsieur André CHAPELLE, conseiller, Madame Marie-José

2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-José BOU, Présidente de chambre, chargée du rapport.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE