Personne physico-morale 1], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 20-15.489 contre l'arrêt rendu le 14 février 2020 par la cour d'appel de Montpellier

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt (Montpellier

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aloha, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1996 par la cour d'appel de Montpellier

pourvoi n° P 96-45.476 formé par la société AOCF, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un même arrêt rendu entre eux le 15 octobre 1996 par la cour d'appel de Montpellier

diffusion, dont le siège est route de Marseille à Bagnols-sur-Cèze (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Didier Y..., société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1999 par la cour d'appel de Montpellier

Patrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1999 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société Air Littoral, société anonyme, dont le siège

société en qualité de gérante ; qu'elle a été licenciée le 13 octobre 2000 ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt (Montpellier

l'éloignement ; que le tribunal d'instance a relevé qu'il résultait des énonciations du calendrier 1999 de la société que la région Méditerranée dite région Sud couvre un large périmètre s'étendant de Montpellier

X... et Mme Y..., mariés sous le régime de la séparation de biens, ont divorcé le 12 novembre 1996 ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 7 janvier 2002) rendu sur renvoi

Sur le pourvoi formé par la société Crédit immobilier des Pyrénées-Orientales, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 mars 2001) d'avoir écarté la prescription, d'avoir retenu à l'encontre du salarié une faute lourde et de l'avoir, en conséquence, débouté de ses demandes

juillet suivant pour avoir refusé de préparer une livraison de bois et avoir, le jour de l'entretien préalable, refusé de reprendre le travail ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 31 mars 2004) d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / que toute prestation par laquelle une personne met en oeuvre son savoir

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 mars 2001) d'avoir déclaré irrecevable son appel du jugement rendu dans l'instance prud'homale qui l'oppose à la société Ardial sécurité, alors, selon

L'arrêt attaqué (Montpellier, 15 mars 2024) fixe les indemnités de dépossession dues à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Germaine Monteil, dont le siège est ... (17ème), en cassation

pas limité dans le temps la durée des écoutes ; qu'en conséquence, la chambre d'accusation aurait dû les annuler, ainsi que la procédure subséquente ; "alors, enfin, que le juge d'instruction de Montpellier