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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-488396-489643
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Les 20 février et 14 avril 1995, les tests oto-rhino-laryngologiques, neurologiques et auditifs auxquels le requérant fut soumis à l’hôpital d’Ankara permirent de déceler une perforation de son tympan
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A
6973961ecdc6046d476f41d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
, pour retenir que la condition médicale était remplie, le médecin s'est fondé sur l'objectivation de l'atteinte à l'audition par la réalisation d'un audiogramme le 5 juillet 2021 par le docteur [V], oto-rhino-laryngologiste
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcec
23 août 2012
23 août 2012
n'a jamais eu connaissance des informations données à l'employeur quant à l'impossibilité de retour de Mme X... pour le 29 décembre 2008, date de sa reprise de travail, en raison de problèmes de santé oto
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2508011_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Pour contester cette appréciation, la requérante se prévaut de deux certificats médicaux établis par un praticien hospitalier et le chef de service d’oto-rhino- laryngologie de l’hôpital Lariboisière,
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509987_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Elle a subi plusieurs opérations chirurgicales en France, la dernière ayant eu lieu le 3 décembre 2024, ainsi qu’il résulte du courrier du même jour établi par le service d’oto-rhino-laryngologie et de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506202_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Par ailleurs, le requérant produit un certificat médical rédigé avant l'édiction de la décision en litige par un praticien du service de d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale de l'Hôpital
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504043_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Carrosserie, puis sous le régime de la micro-entreprise et, actuellement, en qualité de peintre carrossier sous couvert d’un contrat de travail à durée indéterminée signé le 22 septembre 2025 avec la société OTO
Source officielleJUGE UNIQUE F CHRISTOPHE
DTA_2301200_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Par un certificat médical du 10 mars 2020, l'oto-rhino-laryngologiste (ORL) a fixé la date de consolidation des séquelles le même jour.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00884_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
lors de son hospitalisation ne saurait suffire à établir un tel lien de causalité direct et certain dès lors qu'il résulte de l'instruction qu'aucune anomalie n'a été détectée, dans le cadre du bilan oto-rhino-laryngologique
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162e4e87797cdb2f7583c8b
14 juin 2012
14 juin 2012
accompagner sa fille chez un médecin, est inopérant, le conseil de prud'hommes ayant expressément relevé, que 'Madame [E] [avait] bien reconnu que Madame [I] [A] l'avait informée qu'elle devait se rendre chez l'oto-rhino
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bf
10 avril 2006
10 avril 2006
Le 4 juillet 2001 madame Y... a consulté le docteur E..., oto-rhino-laryngologiste, qui a constaté l'immobilité de la corde vocale droite , et a prescrit une série de séances de rééducation orthophonique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200426
13 mars 2014
13 mars 2014
2008 ainsi que de nouveaux examens du même type réalisés le 9 juin 2009, faisant apparaître un déficit de 43,5 décibels sur la meilleure oreille, ainsi qu'un courrier du docteur Y..., médecin traitant oto-rhino-laryngologiste
Source officielle2ème chambre
DTA_2100338_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
de médicaments ou de matériel médical telles que chirurgien-dentiste, cardiologue, gynécologue, médecin généraliste, kinésithérapeute, médecin acupuncteur, neurologue, endocrinologue, ophtalmologue, oto-rhino-laryngologiste
Source officielle2ème chambre
DTA_2100339_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
de médicaments ou de matériel médical telles que chirurgien-dentiste, cardiologue, gynécologue, médecin généraliste, kinésithérapeute, médecin acupuncteur, neurologue, endocrinologue, ophtalmologue, oto-rhino-laryngologiste
Source officielle2ème chambre
DTA_2100340_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
de médicaments ou de matériel médical telles que chirurgien-dentiste, cardiologue, gynécologue, médecin généraliste, kinésithérapeute, médecin acupuncteur, neurologue, endocrinologue, ophtalmologue, oto-rhino-laryngologiste
Source officielle3ème Chambre
DTA_1912687_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A l'occasion d'une visite de contrôle, en août 1989, l'oto-rhino-laryngologiste (ORL) a constaté " des tympans cicatriciels chez un patient victime d'un blast en mai 1989 ", ainsi qu'une hypoacousie bilatérale
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01548_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
électroencéphalogramme (EEG), un électrocardiogramme (ECG), un écho-doppler des artères cervico-céphaliques extra crâniennes et une échocardiographie – plusieurs consultations de médecins spécialistes (oto-rhino-laryngologiste
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00702_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Il est vrai qu'à la date de cet entretien, Mme Mme A B épouse B souffrait d'une surdité de transmission à l'oreille droite et d'une suspicion d'otospongiose bilatérale nécessitant un suivi en oto-rhino-laryngologie
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21174_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B faisait état d'une surdité de l'oreille droite et d'un déficit auditif de l'oreille gauche de l'intéressé, qui nécessitaient un suivi et des soins spécialisés par un oto-rhino-laryngologue. 5.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02109_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
consolidation du 11 septembre 2020 retenue par le directeur général du CEREMA dans l'arrêté du 4 mars 2021 en litige, Mme B se borne à produire, pour la première fois en appel, une attestation de son médecin oto-rhino-laryngologiste
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