X... a été engagé le 27 juillet 1962 par l'hôpital public de Fécamp comme médecin oto-rhino-laryngologiste à temps partiel ; que, par arrêté préfectoral du 16 octobre 1985, il a été nommé chef de service

X... a été engagé le 26 janvier 1953 par l'hôpital public de l'Aigle comme médecin ophtalmologue et oto-rhino-laryngologiste à temps partiel ; que, par arrêté préfectoral du 30 avril 1974, il a été nommé

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour les sociétés Veolia propreté et Otus.

Chagny, conseiller, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Otor Godard, de la SCP Mattei-Dawance, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

O... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques oto-rhino-laryngologie médicale, oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale

La SNC OTUS a proposé au salarié en reclassement le 15.07.2013 le poste d'agent de planning au sein de la filliale TAIS.

Otton (le Y...) en garantie du paiement de plusieurs effets de commerce tirés par eux ; que le Y... et l'EARL ont contesté ces mesures ; Attendu que l'EARL et le Y... font grief à l'arrêt d'avoir dit

05-40.609 et P 06-41.114 : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 30 novembre 2004 et 3 janvier 2006), qu'engagé le 2 mai 1995 par la société USP, aux droits de laquelle se trouve la société Otus

titre libéral (les praticiens), qui ont poursuivi l'antibiothérapie, puis a été réadmis à l'hôpital du 19 février 2004 au 10 mars 2004 ; qu'ayant conservé des troubles de l'équilibre et des troubles oto-rhino-laryngologiques

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [W] [S] Profession : chirurgien oto-rhino laryngologue né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité

X..., oto-rhinolaryngologiste, pratiquait dans son cabinet médical, rénové et modernisé, des interventions sous brève anesthésie générale, à l'aide de gaz médical, sans rechercher si cette évolution ne

septembre 2015 », la demande de prise en charge ayant été déposée le « 23 décembre 2015, auprès de la caisse primaire d'assurance maladie » sur le fondement d'un « certificat médical initial du docteur [R], Oto-Rhino

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Otor Finance SA et Otor SA par la société DS Smith Plc

X..., médecin oto-rhino-laryngologiste, Mme Y... a présenté différents troubles, dont un syndrome du nez vide ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé, elle a assigné en responsabilité et indemnisation

Sous réserve de l'admission définitive de Me Ottou au bénéfice de l'aide juridictionnelle, il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Ottou, avocate de M.

de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Ottou de la somme de 800 euros.

définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Ottou de la somme de 800 euros.

X... et Y..., salariés de la société Otor Godard, sont passés, au mois de septembre 1994, au service de la société Presto formes, relevant d'un groupe qui comprenait aussi les sociétés Rota formes, Gravure