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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
64b8d09aa5d4a205dbc5cdb1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
AMAT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Mme [I] [F] épouse [J] Représentant : Me Frédéric AMAT, avocat au barreau de MARSEILLE Partie Intervenante ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleChambre 1-8
64b8d09ca5d4a205dbc5cdbb
19 juillet 2023
19 juillet 2023
[Y] [R] Représenté par Me Cyril SALMIERI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab937cdc6046d478a32e0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Philippe BRESSON président, M. Emmanuel THOMAS, et M. Sébastien MEUNIER, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé Le ministère public, représenté par M.
Source officielle5ème Chambre
69ceebabcdc6046d47e9d8fd
1 avril 2026
1 avril 2026
PERE ET FILS JUGEMENT réputé contradictoire du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Me Philippe CORNET Copie : S.C.I.
Source officielleChambre 1-8
6620b8bbbd6a8f00086ab7d1
17 avril 2024
17 avril 2024
SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Matthieu MOLINES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleChambre 4-5
66ff8586a4ff9ec259c09491
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DBVB-V-B7I-BNKDC Entreprise MACCARIO FORAGES C/ [F] [C] Copie exécutoire délivrée le : 03/10/24 à : - Me Paul André GYUCHA, avocat au barreau de GRASSE - Me Philippe
Source officielleChambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5382
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleChambre 1-8
6788a3d805b7378c3f0c5392
15 janvier 2025
15 janvier 2025
personne de son présidente, Mme [Y] [Z], domiciliée en cette qualité audit siège représentée par Me Alicia COLOMBO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53a2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Appelante Monsieur [H] [Y] représenté par Me Maxime PLANTARD, membre de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53ac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[K] [W] représentée par Me Jessica DALMASSO, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53be
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Appelant Monsieur [B] [Y] représenté par Me Laure ATIAS, membre de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
679297cd304ff28fe37e3109
6 janvier 2025
6 janvier 2025
E1748 DÉFENDEUR Maître [O] [J], demeurant [Adresse 3] ET ASSOCIES AVOCATS - [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Philippe
Source officielle1ère chambre civile A
680875dbdfde5caae99bd15c
22 avril 2025
22 avril 2025
[N] [I] né le 21 Septembre 1976 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque : 475 Et ayant
Source officielleChambre 1-8
65b20953c4cf860008dff306
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, membre de l'AARPI CHOURAQUI - HARZIC - NIEUVIAERT AARPI, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Julie DOMENE, avocat au barreau de GRASSE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielle3e chambre sociale
6a0ff1aecdc6046d47894b1f
21 mai 2026
21 mai 2026
Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d77a
16 février 2011
16 février 2011
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 janvier 2011, devant Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89d
19 septembre 2011
19 septembre 2011
MINUTE No RG N : 11/02663 Affaire : Ordonnance , origine Juge aux affaires familiales de BETHUNE, décision attaquée en date du 18 Mars 2011, enregistrée sous le no 10/05509 APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleChambre sociale
6618cf0c7935f50008be42cd
11 avril 2024
11 avril 2024
[O] [H], mais lui a conseillé de commander également un bâti (un cadre) pour installer les ventaux, en passant une commande à son nom, puis en s'acquittant d'un acompte de 50 % du prix dû, c'est à dire
Source officielleRéférés
6696b6ab9a603a692910ab39
9 juillet 2024
9 juillet 2024
les coûts des commandements des 02 novembre 2023 et 07 février 2024.
Source officiellecomm
613723c2cd5801467740dc5c
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Tricot, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat des époux X..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M. Y..., ès qualités, les conclusions de M.
Source officiellePage 59 sur 677