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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
15 avril 2014
15 avril 2014
Sébastien A... et Mme Valérie B...,- la société Solautel, constituée entre M. Laurent C... et Mme Sophie D... épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e26
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Ainsi, plusieurs salariés présents à cette date nous ont confirmé que Monsieur Z... a été filmé par plusieurs salariés sur une palette.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc62
29 octobre 2008
29 octobre 2008
et 15 avril 2005" ; -par un courriel non daté, la société Push Up a confirmé à la SESC la décision de son client Toshiba d'organiser un événement "dans le cadre des installations du stade Charléty (salle
Source officielleChambre 3-4
68e899f760ca52a2831c026c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
omnisports, - constater que la dénomination contenue dans le permis de construire ' salle municipale' attribue la salle omnisports à la commune du [Localité 8], En conséquence, - constater l'intention
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
66901e02af84b0bef080cbd3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
SCI DOMAINE DE SAVIGNAC 59 rue Jules Ferry 33200 BORDEAUX/FRANCE représentée par Maître Sébastien LEGRIX DE LA SALLE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, Maître Isabelle CARTON DE GRAMMONT
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008221966
6 décembre 2006
6 décembre 2006
Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de la CHAMBRE NATIONALE DES PROFESSIONS LIBERALES, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c16
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Sébastien B... ... 76200 DIEPPE Représentant : Me Thierry NORMAND (avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER) DEBATS : à l'audience publique du 23 Octobre 2007 Tenue par JG HUGLO magistrat chargé
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032a4cb8c0a8d1cd5f425b0
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Sébastien Sabathé ARRÊT :- contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00130
28 janvier 2015
28 janvier 2015
Sébastien F... atteste de ce que lui et M.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd832f77035fb0bf7f08
16 octobre 2025
16 octobre 2025
aucune autre tâches et missions annexes en dehors de la salle de contrôle.
Source officielle9e Chambre A
61631c5248f63659ca90a5dc
4 novembre 2011
4 novembre 2011
Rôle N° 10/06645 [L] [M] C/ SA PIERRE FABRE MEDICAMENTS Grosse délivrée le : à : Me Dany COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean Sébastien
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Sébastien Cesano, demeurant 45, avenue de la République, 77340 Pontault Combault, 45 / de M. Christophe Cairey Remonnay, demeurant 21 bis, chemin du Calquet, 31100 Toulouse, 46 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc42
6 mai 2008
6 mai 2008
D'ESPAGNAC (SCP BVS AVOCATS), avocat au barreau de CHATEAUROUX INTIMÉS Monsieur Eric Y... ... 36120 ARDENTES représenté par Me Sébastien D'ESPAGNAC (SCP BVS AVOCATS), avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Sébastien Z... et Mme Valérie A...,- la société Solautel, constituée entre M. Laurent B... et Mme Sophie C... épouse B...
Source officielleTrib. de Commerce
69d8d159cdc6046d47c1168a
9 avril 2026
9 avril 2026
Au cours du deuxième trimestre 2020, plusieurs salariés ont été embauchés ou promus cadres au sein de la société LA PLATEFORME IDEAL.
Source officielleJuge de l'exécution
68890cb5164153e3cd1d5852
7 juillet 2025
7 juillet 2025
12], demeurant [Adresse 6] Madame [E] [U] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 11], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, substitué à l’audience par Me Sébastien
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01343
10 juillet 2013
10 juillet 2013
X... et trente-deux autres salariés de la société Arcelormittal Stainless et Nickel Alloys, aux droits de laquelle se trouve la société Aperam Alloys Imphy, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes
Source officielleChambre 02
68e557c50e2901d10fa353a7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ordonnance : réputé contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025, et signée par Claire MARCHALOT, Juge de la Mise en État, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.
Source officielleChambre des Rétentions
68032e321fa67923f78829e5
18 avril 2025
18 avril 2025
AVRIL 2025 Minute N°358/2025 N° RG 25/01205 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGOG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 17 avril 2025 à 11h44 Nous, Sébastien
Source officielleJCP Amiens
68dedb2b6af9fd1f80963f46
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[U] [W] Expédition délivrée le 2/10/25 SA LAESSA Me BACLET Exécutoire délivrée le 2/10/25 SA LAESSA JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sous la présidence de Sébastien
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