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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210616

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

chaude depuis son retour dans l'entreprise, il lui a été demandé de faire chauffer de l'eau dans deux grandes gamelles dont une pesait 22 kg pour le poste de plongeur afin que ce dernier fasse la vaisselle

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505803_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Selon l'article R. 1321-1-1 de ce code : " on entend par : / 1° Usages alimentaires, les usages liés à la boisson, à la préparation et à la cuisson des aliments, au lavage de la vaisselle, à l'arrosage

Source officielle
CA

11e Chambre A

61628871dafa129e399518d8

Appel

1 février 2013

1 février 2013

concessionnaire du mobilier du club-house, du bar et de la cuisine, du matériel fixe de cuisine et de conservation, de tout le matériel nécessaire à la bonne exploitation du restaurant ainsi que de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88137

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

NEUILLY-SUR-SEINE ainsi qu'il résulte de l'attestation de Brigitte AMAR qui atteste avoir, lors d'une visite à Madame X... constaté que Monsieur X... avait vidé la penderie de son épouse, cassé une partie de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc68

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

manque deux plans de travail, quatre téléphones, un présentoir à gâteaux, deux grosses malles, une vitrine d'exposition, une hotte aspirante, un micro-onde FIRSTLINE, un petit congélateur, un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be03

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

DELGENES-VAUCOIS-JUSTINE-DELGENES, avocats au Barreau de CHARLEVILLE MEZIERES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e617

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

. : - un lave vaisselle à capot avec tablette WOLK ; - un capteur de hotte module 2700 x 1200 x 550 ; - une tourelle jet vertical TRI ; -1 variateur de vitesse ; -1 fourneau JEMI SNACK 2 feux + plaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ef

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

sur papier à en-tête au nom d'Alsace cuisine uniquement, de bien vouloir lui communiquer leur nouveau numéro de téléphone afin de pouvoir convenir d'un rendez-vous pour remplacer la porte du lave-vaisselle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201840

Cassation

11 décembre 2014

11 décembre 2014

en effet qu'« il convient de remplacer ou de réparer en urgence le mélangeur d'évier comme préconisé précédemment, l'occupante est contrainte de tirer l'eau à partir de la salle de bains pour les vaisselles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fe

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

traditionnel de marque Scholtes, un lustre muni de 12 lampes au néon, deux centrifugeuses l'une de marque Magimix l'autre de marque Riviera Bar, une machine à café à dosettes de marque Riviera Bar, un lave-vaisselle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00899_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il a suivi une formation à la conduite en sécurité de chariots élévateurs dont il atteste la réussite et a été affecté à des missions de vente de vêtements, vaisselle et mobilier pour lesquelles il a donné

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300541

Cassation

29 juin 2022

29 juin 2022

l'immeuble était la résidence principale et continue de deux personnes au moins, peut-être d'enfants ultérieurement, susceptibles de disposer de machines devenues habituelles telles que lave-linge et lave-vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000652403

Admin. suprême

13 mai 2014

13 mai 2014

BERZOVAN Ioana Cristina BERZOVAN Mircea Dumitru   n/a Article 1 of Protocol No. 1   16/03/2009 Article 6 § 1 (fairness, outcome)   4934/04 18/11/2003 Mariana TURCU 18/04/1948 Ramnicu Valcea

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19d00cdc6046d47ee1c99

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il a été victime d'un accident survenu le 23 mai 2018 dans les circonstances suivantes : « l'échafaudage sur lequel il était monté pour tirer des câbles a vacillé avant de basculer, entraînant [le salarié

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1004JUD005741208

Admin. suprême

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Or, ajoute-t-il, la Cour a jugé dans l’arrêt Chassagnou et autres précité et la décision Baudinière et Vauzelle c.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1004JUD002818303

Admin. suprême

4 octobre 2007

4 octobre 2007

  Neata indique qu'il a contesté ce procès-verbal auprès du tribunal de première   instance de Râmnicu-Vâlcea en alléguant que les faits tels qu'ils y étaient relatés n'étaient pas conformes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD002975205

Admin. suprême

9 juillet 2013

9 juillet 2013

    Par un réquisitoire du 24 avril 2003, le parquet renvoya la requérante devant le tribunal de première instance de Vâlcea des chefs d’escroquerie, de faux en écritures et de gestion frauduleuse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b079e4ea48318f5ae1b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

(pièce 2) ; le fait qu'il s'agisse de messages destinés à être inscrits sur de la vaisselle, notamment des tasses ou des bols eu égard aux termes concernés, n'est pas contesté ; le fait que figure sur

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

627b560076c5d9057df80269

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES Chaban [Localité 7] Représentée par Me Richard DELGENES de la SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES, avocat au barreau des ARDENNES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783c9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

ailleurs des mentions portées dans la déclaration d'accident du travail que Madame [R] [E] s'est fait mal au dos alors qu'elle était occupée à soulever un faitout de soupe du chariot vers la batterie de vaisselle

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