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2 944 résultats pour « Xavier MASSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372378cd5801467740a2ea

Cassation

28 juin 2000

28 juin 2000

Chagny, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M. X..., de M. Y..., de M. Z..., de M. A..., de M. B... et de M.

Source officielle

Page 59 sur 148

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Radiations

MASSIEU, Xavier Sébastien

SIREN 420180010Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

02/02/2026

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Ventes et cessions

SECODIA, MASSIEU, Xavier

SIREN 802729459Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

achat du fonds Cession sous acte authentique en date du 22/11/2024

15/12/2024

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Radiations

SCI XAVIER MASSIN

SIREN 524597150Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

29/08/2024

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Modifications diverses

SCI XAVIER MASSIN

SIREN 524597150Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

27/08/2024

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Ventes et cessions

SARL BAUX, MASSIP, Xavier

SIREN 495154700GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

achat d'un fonds par acte authentique en date du 25/02/2019. Oppositions dans les dix jours de la présente publicité.

02/04/2019

Voir →

CC

civ1

613723a5cd5801467740c74c

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

Guérin, conseiller, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Y..., de Me Blondel, avocat des consorts A..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Echinard-Segaut

Source officielle
CC

comm

613723aacd5801467740cb26

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

B..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. A..., ès qualités, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d9cd5801467740ef45

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

Jean-Honoré Z..., 2 / Mme Jeanne Thérèse C..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre, section B)

Source officielle
CC

civ1

6137222ccd580146773fad18

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Gié, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mlle C..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et

Source officielle
CC

civ1

61372236cd580146773fb200

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Gaunet, avocat général, Melle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Savatier, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb2ba

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Jean-Xavier X..., demeurant ... (Oise), 2 ) M. Roger Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372288cd580146773fe1e4

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Seine-Saint-Denis), défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 11 mai

Source officielle
CC

civ1

6137228acd580146773fe35e

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Roehrich, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613721e7cd580146773f89f9

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des consorts Z...

Source officielle
CC

civ2

6137221fcd580146773fa6b5

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de Me Parmentier, avocat de Mme veuve Z..., de la SCP Boré et Xavier,

Source officielle
CC

civ3

61372225cd580146773fa987

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), Maison du Bâtiment, Quartier du Lac à Bordeaux (Gironde), dont le siège social est ... (15ème), 2 / la société à responsabilité limitée Xavier

Source officielle
CC

civ1

61372228cd580146773fab45

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller doyen Z..., les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Polyclinique d'Ambérieu-en-Bugey

Source officielle
CC

soc

61372229cd580146773fab97

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société des ouvriers plombiers couvreurs zingueurs de Limoges, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137225ecd580146773fc600

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Marc, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la SCI La Résidence "Sirius

Source officielle
CC

civ3

6137226dcd580146773fce5d

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile, au profit de Mme Y..., née Henriette X..., demeurant ... à Fontaine (Isère), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de seule héritière de son mari

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CC

civ1

613721dbcd580146773f82a7

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Viennois, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Delaroche, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la

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CC

civ3

613721dfcd580146773f8561

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECF et CEICI, lesquelles ont exercé des recours en garantiec/M. X

613721e3cd580146773f87a7

Cassation

26 mai 1993

26 mai 1993

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la compagnie UAP, de la SCP Masse-Dessen eorges et Thouvenin, avocat de l'Entreprise Moulin, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Dannenmuller,

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CC

civ1

Mans assurance IARD a exercé un recours subrogatoirec/M. Y

61372299cd580146773fef03

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Mutuelle du Mans assurances IARD, société d'assurance, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai

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