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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fea
7 mars 2016
7 mars 2016
GREFFIER Lors des débats : Mme Yolande Modeste, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93023
10 mars 2016
10 mars 2016
GREFFIER, Lors des débats : Madame Yolande Modeste, greffier, ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé hors la présence du public, en chambre du conseil, par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01334
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Yolande percevra une rémunération mensuelle brute de 2 884,44 francs pour 78 heures de travail, six jours par semaine les lundi, mardi, jeudi, vendredi, samedi et dimanche à raison de trois heures par
Source officiellecomm
61372185cd580146773f4776
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Guy F..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ..., 2°) Mme Guy E..., née Yolande B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), villa Tararienne, 17, avenue du colonel Schuler, 3
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9172a
24 avril 2014
24 avril 2014
Niels-Dimitri Y... et Mme Méryl Z... exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant Yoann, né le 09 mars 2011, et fixé à la somme de 25 000 FCFP la part contributive à l'entretien et l'éducation
Source officielle4ème chambre 2ème section
6a0f57b5cdc6046d477c1819
21 mai 2026
21 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Yoann ALLARD #D0152Me Nathanaël ROCHARD #P0169Mme [X] [Y] (courriel)délivrées le : + 1 copie dossire ■ 4ème chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8deb9
23 mai 2011
23 mai 2011
BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Melle Cathy Sophie Odile Z..., en qualité de représentante légale de son fils mineur Yoan
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f6
17 février 2011
17 février 2011
De l'union libre entre Yoann A... et Amélie X...est issue une enfant : Klara née le 31 mai 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b83
15 décembre 2016
15 décembre 2016
en D 874 *dans le procès verbal d'audition de Yohan A...en garde à vue en date du 20 mars 2012 coté (D888 à D890) question no9 et réponse correspondante en D 889 *dans le procès verbal d'audition de
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd3
7 avril 2011
7 avril 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Marine, née le 24 août 1993, Yoann, né le 17 janvier 1995. Le couple s'est séparé en novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Yoan, le 11 Juin 2007 sur l'ensemble des dispositions civiles.
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a39
29 novembre 2006
29 novembre 2006
D... à payer à : - Yoann Y... pris en la personne de M. X... Y... et Mme Z...
Source officielleRéféré président
68ded3006af9fd1f8095c3cd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 02 Octobre 2025 ----------------------------------------- [Z] [B] C/ [S] [Y] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 02/10/2025 à : Maître Yohan
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008091327
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Yogan X..., demeurant chez M. Nagalingam Y... ... ; M.
Source officielleChambre sociale 4-2
6892e2f3bf535a2d228f956e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
N° Portalis DBV3-V-B7G-VLQX dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Monsieur [I] [P] né le 02 Septembre 1971 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Yohanna
Source officielleciv2
6079435a9ba5988459c420ab
5 mai 1976
5 mai 1976
RAPPORTANT LA PREUVE QUE LE FAIT DE LA VICTIME, QUOIQUE NON IMPREVISIBLE NI IRRESISTIBLE N'A PAS ETE ETRANGER A LA PRODUCTION DU DOMMAGE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE YOHANNA
Source officielleciv3
613722f1cd58014677403800
16 décembre 1997
16 décembre 1997
demeurant ..., lotissement Dayot II, 97434 La Saline-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Yolaine
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918e3
2 juillet 2014
2 juillet 2014
entre Marcel X... et les membres de la famille Y..., le tribunal correctionnel de Bastia a condamné Marcel X... pour violences sur la personne de Ange Y... et dégradations du véhicule de celui-ci ; Yohan
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00435
16 février 2011
16 février 2011
Yohann et Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR01395
13 mai 2015
13 mai 2015
Yoann F...pour les besoins de la cause et uniquement échapper à toute responsabilité, et ce alors que le même M.
Source officiellePage 59 sur 179