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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0de0c25a97f0381f501a
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.BRUE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2cf
20 juin 2011
20 juin 2011
785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fde61d5ae10203c1b57cfab
26 juin 2018
26 juin 2018
Jean LECAROZ, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fda2607e590406ac6b65d82
20 septembre 2019
20 septembre 2019
Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Claude CRETON dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdc8154b3f149a4e0b32c88
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Jean LECAROZ, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues par l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd1
4 février 2009
4 février 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f5
21 février 2012
21 février 2012
450 du code de procédure civile
Source officielle1ère Chambre D
5fdddb402923537ee8bc2745
19 juillet 2018
19 juillet 2018
700 du code de procédure civile.
Source officielle1re Chambre A
61625c8ad64a6b1f5148765f
4 février 2014
4 février 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.BRUE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre B
6162be9499b588421c5e3900
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme COUX, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre B
6162c5141e6e055673490893
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
6162efb58fe037d2cb4a051d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.VEYRE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61630e51da3e3d306603676f
12 avril 2012
12 avril 2012
785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Claude HOUDIN, ARRET : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle3e Chambre A
6163230c3dbed56e5e2c2eb6
4 novembre 2011
4 novembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Frédérique BRUEL, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
61634cf61c666ce2d9a48d51
21 juin 2011
21 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163bcbc3dccc95e64c14350
19 mai 2010
19 mai 2010
rapport oral de Monsieur ZAVARO Président conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163d00474df0e9c0194f8e9
9 juin 2010
9 juin 2010
rapport fait conformément aux dispositions de l'article 785 du code de procédure civile Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc33
10 juin 2008
10 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M. LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c244
10 juin 2008
10 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M. LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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