AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - La commune de Briançon, contre l'arrêt de la cour d'appel

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

du 24 juin 2010, le témoin Mme Y... a été appelé et introduit dans l'auditoire ; qu'il a déposé oralement, sans être interrompu et dans les conditions prescrites par l'article 331 du code de procédure

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

[M] avait "abusé d'elle", la fille de celui-ci lui ayant demandé de ne pas témoigner contre son père ne résulte que de la reprise des notes d'audience prises en première instance à la suite de l'audition

L'affaire a été appelée à l'audience collégiale du 18 novembre 2025 à laquelle les parties défenderesses n'ont pas comparu, puis a été renvoyée à l'audience collégiale du 13 janvier 2026 avec avis d'audience

Saisie d'une demande d'audition de M. Molins en qualité de témoin, la commission d'instruction a ordonné, par décision du 17 août 2021, les auditions concomitantes de Mme [W], MM.

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - - M.

dès lors que le jugement du 26 octobre 2001, prononcé à l'issue de cette audience, a été annulé par l'arrêt attaqué qui a évoqué l'affaire, D'où il suit que le moyen est inopérant ; Sur le deuxième

A l'audience publique du 27 avril 2026 à 15h00, assisté de M.MONNEL, greffière lors de l'audience, et A.

Par requête expédiée le 16 juillet 2024, la société [9] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire d’Arras. L’affaire a été entendue à l’audience du 25 septembre 2025 après un premier renvoi.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept février mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

[L] [E] a consulté un ORL qui, devant la perte d'audition de l'oreille gauche, l'a orienté vers le service des urgences de l'Hôpital des Armées [10] où il a séjourné jusqu'au 2 septembre 2010.