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11 409 résultats pour « rabbin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

6864283e0bb2f8a66ca60347

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

pas inhumée dans le caveau familial ; - il y aura une cérémonie qui comprendra le lavage du corps selon les rites hébraïques validés par le Consistoire ; - il y aura une prière et une bénédiction du rabbin

Source officielle

Page 59 sur 571

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TJ

Pôle Civil section 3

68f2ae92e97b8c1829979992

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Lors des opérations expertales, la Docteure [M] [X] relève que la dent 25 est absente et concernant la dent 46, une couronne céramo-métallique sur dent dépulpée, un kyste apical sur racine distale, un

Source officielle
TJ

Référés

6866d420d33109fd079b1152

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

De surcroit, les branches et racines des noisetiers, traverseraient le mur de clôture, l’endommageraient et envahieraient leur parcelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fda331ad7f50579094ca4b3

Appel

13 septembre 2019

13 septembre 2019

2011 faisant état d'une «'hernie discale conflictuelle S1G'» à laquelle était joint un certificat médical initial du 25 janvier 2011 mentionnant une «'sciatique sur protusion discale conflictuelle racine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200580

Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

plusieurs reprises de lombalgies ou de lombosciatiques et qu'une IRM réalisée en septembre 2007 montre «une protrusion discale médiane L4-L5, une hernie discale L5-S1 gauche avec contact au niveau de la racine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300400

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

terme de confortation (rapport page 23, 3ème ligne avant la fin) ; que l'expert, en définitive, a considéré que les désordres affectant le garage tenaient à l'absence de mise en place de l'écran anti-racines

Source officielle
CA

Rétentions

63bd0ee60ab73d7c90739ed7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

2] ( NIGERIA) de nationalité Nigeriane retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître Alexandre rabih

Source officielle
TJ

PPP Référés

6868180c4965b5d9df3135fd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SCI/JJG PPP Référés N° RG 25/00443 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2E2C Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 7] C/ [C] [M] - Expéditions délivrées à la SELARL RACINE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67f412dd4e0040aa3735bd93

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CARDONEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1172 La société AXA FRANCE IARD es qualité d’assureur de la société QUALICONSULT [Adresse 15] [Localité 40] représentée par Me Catherine RAFFIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2303047_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

aucune faute ne peut être retenue à son encontre dès lors que les courts de tennis ont été remis à neuf sous contrainte de la commune et sans que cette dernière ne procède au retrait des arbres et racines

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a0fcdc6046d475464c1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle avance que : la parcelle de Madame [Y] [C] était plantée de nombreux pins anciens le long du mur litigieux, pins dont les racines ont pu avoir des conséquences sur le mur litigieux, la piscine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200933

Cassation

28 mai 2014

28 mai 2014

(le salarié), salarié de la société Transports Lucien Robinet (l'employeur) a été victime le 25 mai 2009 d'un accident sur le site du Port Jérôme de la société Esso Raffinage alors qu'il effectuait une

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300566

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

L'arrêt du chantier pour la réalisation des trous 27 et 36 achevés en mai 2004 est lié à l'exécution des ravines dont le contrat a été confié, le 5 juillet 2001, à la Société J.B. BENEDETTI.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206164_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ainsi dans le cadre de la prise en compte du risque érosion au droit du secteur de la racine du Mimbeau jusqu'à la jetée de Bélisaire, toute nouvelle construction est interdite dans la bande de 50 mètres

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa85c4cdc6046d47b15b23

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

assermenté, N° RG : 2025R00391 SA MIC INSURANCE COMPANY C/ SA AXA FRANCE IARD DEMANDERESSE * SA MIC INSURANCE COMPANY, [Adresse 1], Comparaissant par Maître [G], Avocat à la Cour, Membre de la SELARL RACINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92355

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 25 OCTOBRE 2013 suivant déclaration d'appel en date du 01 AVRIL 2014 rg no 12/ 02086 APPELANT : Monsieur Philippe Gérard X... ... 97432 Ravine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63577c8221f86b05a77f6e2f

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

SOCIETE ANONYME DE LA RAFFINERIE DES ANTILLES (SARA) Ayant son siége social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Hervé CAMADRO de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c789

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

muté sans son consentement et sans autorisation de l'inspecteur du Travail à une autre entreprise, la société NIC, que le motif invoqué, la reprise d'un marché de nettoyage dans l'enceinte de la raffinerie

Source officielle
TJ

Référés

675a12d33bace64ddb46ba90

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

01690 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TCBW MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01690 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TCBW NAC: 58E FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DEPUY AVOCATS & ASSOCIES, à la SCP RAFFIN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

658097d73ea7c8c1120f1fde

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Portalis DBX6-W-B7H-YI63 MI : 21/00001429 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àMe Marie ABDELNOUR Me Thomas BLAU Me Emilie CAMBOURNAC la SELARL GALY & ASSOCIÉS la SELARL RACINE

Source officielle