CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

83 410 résultats pour « (sur les 2 premières branches) avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200672

Cassation

7 juin 2024

7 juin 2024

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2. M.

Source officielle
CC

civ1

613723a4cd5801467740c6e5

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01551

Cassation

7 août 2019

7 août 2019

branche : Attendu que l'arrêt mentionne qu'ont été successivement entendus, l'avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00625

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche 5.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100398

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris dans ses deuxième et troisième branches, et sur les trois autres moyens, ci-après annexés 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201227

Cassation

1 septembre 2016

1 septembre 2016

Mucchielli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 2015

Source officielle
CC

civ2

60794d2e9ba5988459c484ab

Cassation

24 juin 2004

24 juin 2004

branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100494

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

X... a dessaisi l'avocat et lui a versé la somme conventionnellement prévue au titre de la première instance. 3.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200127

Cassation

12 février 2026

12 février 2026

Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2. M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200782

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

L'avocat a saisi le bâtonnier de son ordre aux fins de fixation de ses honoraires. Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche 4.

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741da3e

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100103

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Par arrêt du 7 septembre 2016, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé contre l'arrêt du 18 décembre 2014 (1re Civ.,n°15-18.654), en jugeant que la première branche critiquait un motif surabondant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100617

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

J..., avocat (l'avocat), de défendre ses intérêts dans le règlement de la succession de son époux. 3. L'avocat a mis fin à sa mission le 30 août 2011.

Source officielle
CC

civ1

6137244fcd580146774146f4

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

barreau de Paris du litige l'opposant à son ancien salarié ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2005:C201342

Cassation

20 septembre 2005

20 septembre 2005

moyen, pris en ses trois premières branches : Attendu que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200374

Cassation

19 mars 2020

19 mars 2020

La société Faraday suggère le rabat de cet arrêt, en soutenant que l'irrecevabilité de la première branche du premier moyen, retenue par l'arrêt, avait été prononcée sans qu'un avertissement lui ait été

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200591

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

C..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel, sur renvoi après cassation (2e Civ., 11

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200160

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

Grignon-Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première, troisième et quatrième branches : Attendu, selon le jugement attaqué

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200161

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

Grignon-Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses première, troisième et quatrième branches : Attendu, selon le jugement attaqué

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200162

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

Grignon-Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses première, troisième et quatrième branches : Attendu, selon le jugement attaqué

Source officielle

Page 6 sur 4171

← PrécédentSuivant →