CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

708 résultats pour « Adjevi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1a79ba5988459c52e67

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

X... avait été valablement licencié par le mandataire liquidateur de la société Villiers horizons 2000, l'arrêt attaqué se borne à relever que l'ADEIV ne dispose pas de moyens d'exploitation propres en

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10390

Cassation

29 avril 2025

29 avril 2025

Leperchey, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Haras des Adelis, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO11038

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

[J] [W], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 23-21.265 contre l'arrêt rendu le 1er juin 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Advenis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b42e

Appel

7 février 2008

7 février 2008

ADJOVI président de KSB SA au titre d'une garantie hypothécaire, restées infructueuses, la société SOGEDIAL EXPLOITATION a assigné la société KSB devant le Tribunal de Commerce du Havre, par assignation

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501489_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

C F, représenté par Me Adjemi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2025, par lequel le préfet du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10673

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Mme [E] [H], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-18.363 contre l'arrêt rendu le 11 mai 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Adjuvoo

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170097

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

opposé par le directeur général de l'Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte-d'Azur à sa demande de communication par courriel de la liste concernant la profession d'infirmier libéral (identifiant ADELI

Source officielle
CC

soc

61372371cd58014677409d93

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association départementale pour l'éducation et l'insertion (ADEI), dont le siège

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00214_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'ADENI reproche à l'étude d'impact de ne pas avoir évalué spécifiquement l'impact des particules fines PM 2,5 émise par la combustion de biogaz.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0e26c1cdc6046d475c98d2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ADEMI MECA AUTO NAC : 50D COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FOIX CIVIL DÉCISION DE CADUCITÉ DU 19 MAI 2026 (Articles 385, 406 et 468 du Code de Procédure Civile) LE JUGE DES REFERES

Source officielle
CC

comm

6079d3549ba5988459c585ea

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

de la République française du 8 novembre 1990 et au bulletin mensuel de la Commission de novembre 1990, diffusé le 7 décembre 1990 ; que l'Association de défense des épargnants victimes de la COB (ADEVIC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042626597

—

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Accord pour la mise en oeuvre d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'ADPEVA-CPIE Val d'Authie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036509079

—

9 novembre 2017

9 novembre 2017

UN AVENANT DE POROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN D'ADVENIS GESTION PRIVEE

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2305586_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

A... épouse C... doit être regardée comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 10 mai 2023 par laquelle le service régional Adeli de l’agence régionale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO10260

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 MARS 2022 La société Adeva

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2318978_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

demande au tribunal d’annuler la décision du 18 décembre 2023 par laquelle le directeur régional de l’agence régionale de santé des Pays de la Loire a rejeté sa demande d’enregistrement au répertoire ADELI

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

69ceeea3cdc6046d47ea17b4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

divorcée [P], demeurant [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C57463-2025-006247 du 09/12/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Metz) représentée par Me Mehdi ADJEMI

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501278_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

F G, représenté par Me Adjemi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2025 par lequel le préfet de

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c579

Cassation

17 novembre 1992

17 novembre 1992

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : ADEMI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2101337_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

suivante : Par une requête, enregistrée le 15 avril 2021, l'Association de défense de l'environnement du Ponthieu-Marquenterre (ADEPOMA), l'association de défense de l'environnement Nièvre et Somme (ADENIS

Source officielle

Page 6 sur 36

← PrécédentSuivant →