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578 résultats pour « Alain BOUTTEMY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372299cd580146773fef25

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

Alain Z..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089c3

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Alain X..., demeurant ..., 2 / de M. Y..., 3 / de Mme Y..., demeurant ensemble ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

613720f8cd580146773efe81

Cassation

24 octobre 1989

24 octobre 1989

Origny-en-Thierache (Aisne), 5°) Monsieur Daniel B..., demeurant 46, cité Bouvard à Saint-Michel (Aisne), 6°) Monsieur Jean N..., demeurant 28, résidence Bouvard à Saint-Michel (Aisne), 7°) Monsieur Alain

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eefbbf04ef7857bc419

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de [Localité 14] sous le n°842 545 840, ayant son siège social [Adresse 9], elle-même prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Audrey ALLAIN

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1bf

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Alain X..., demeurant résidence Orme Saint-Elme, ...

Source officielle
CC

civ3

61372392cd5801467740b814

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Alain A..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

61372393cd5801467740b919

Cassation

19 juillet 2000

19 juillet 2000

Alain X..., demeurant ..., 2 / Mme Anne X..., épouse A..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Christine X..., épouse B..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372331cd58014677406a90

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Alain Y..., mandataire judiciaire, agissant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de Mme Claudine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1997 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ3

6137230bcd58014677404b5c

Cassation

4 mars 1998

4 mars 1998

Alain X..., demeurant ..., 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372321cd58014677405d2a

Cassation

13 mai 1998

13 mai 1998

Alain A..., demeurant 74890 Bons-en-Chablais, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b397

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

Marc, Alain A..., 2 / Mme X..., Danièle B..., épouse A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1998 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1 / de

Source officielle
CC

civ3

61372682cd58014677426214

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

Alain Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

6137229ccd580146773ff1bb

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Alain Y..., M. Raymond Y..., M. Jean-Michel Y..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre 1995, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ3

61372346cd58014677407a81

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Alain X..., demeurant 11, Place de la Résistance, 14017 Caen, agissant en sa qualité de représentant des créanciers de la SNDTC ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007943764

Admin. suprême

28 juin 1996

28 juin 1996

Le Bouteiller, à M. Jacques E..., à M. Gérard F..., à M. Guy H..., à Mme Elisabeth I..., à M. Daniel K..., à M. Dominique L..., à Mme Elisabeth M..., à M. Alain N..., à Mme Marie-Claude O..., à M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdd9464502d143e2ac87363

Appel

31 août 2018

31 août 2018

-A..., Avocat postulant au Barreau de RENNES et par Me Jean-Alain B... de la SELARL FONTENEAU - B... - MARCHAND, Avocat plaidant du Barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée

Source officielle
TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

bouteilles

Source officielle
CC

civ3

61372662cd580146774252a8

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Alain Denape, demeurant 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 6 / de la société Dumez Sud, société anonyme, dont le siège est ..., et son agence, ..., défenderesses à la cassation ;

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MT35 S.A.S. 12 BOUTEILLESc/S.A

66162bda99851e0008f1e556

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

12 Bouteilles de l'intégralité de ses demandes, - condamne la société 12 Bouteilles à payer à la société Dartess la somme de 12.822,25 euros, - condamne la société 12 Bouteilles à payer à la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b391

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

MIDI GASTRONOMIE BONTEMPS C / X... X...

Source officielle

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