Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6270c6222354d9057d9e92ef
28 avril 2022
28 avril 2022
annuelle de base brute incluant le treizième mois avant d'être divisé par douze.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906f6
28 mai 2013
28 mai 2013
Michel, C...Gérard, D...Bruno, E...Jacky, Y...Patrick, L...Dominique, B...Joël, F...Yannick, Barra Jacky, H...Alain, I...Jérôme sont déboutés de leurs demandes ; Sur les dépens et frais irrépétibles
Source officielleChambre sociale
6270c6222354d9057d9e92f1
28 avril 2022
28 avril 2022
annuelle de base brute incluant le treizième mois avant d'être divisé par douze.
Source officielleChambre sociale
6270c6232354d9057d9e92f3
28 avril 2022
28 avril 2022
annuelle de base brute incluant le treizième mois avant d'être divisé par douze.
Source officielleChambre sociale
6270c6232354d9057d9e92f5
28 avril 2022
28 avril 2022
annuelle de base brute incluant le treizième mois avant d'être divisé par douze.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928bd
30 juin 2015
30 juin 2015
Alain X... " A la vieille clairette-Vins fins et liqueurs-Alain X...-7, Place de la République-34190 Pézenas " (pièce no23).
Source officielleChambre sociale
6270c6242354d9057d9e92f7
28 avril 2022
28 avril 2022
annuelle de base brute incluant le treizième mois avant d'être divisé par douze.
Source officielleCour d'Appel
MARRAUD-COURTUREc/Consorts X
6253c905bd3db21cbdd8708d
13 mai 2004
13 mai 2004
somme de 1 500 Euros, à titre de dommages intérêts pour procédure et appel abusif, Condamne M B..., Mme D..., M Louis X..., Mme E..., M Hubert X..., Mme LE GA N..., M Alain X..., Mme G..., M Bruno
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Alain XZ..., demeurant ..., 29 / de M. Patrick XA..., demeurant ..., 30 / de M. Bruno XB..., demeurant ..., 31 / de M. Gilles XC..., demeurant ..., 32 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da91
30 mars 2011
30 mars 2011
INTERNATIONAL TELECOMMUNICATION NETWORK FRANCE C/ Alain X... ...
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef8f7
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Alain A... ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision se produisit entre le cyclomoteur piloté par Bruno A..., âgé de 15 ans et demi, et l'automobile de Mme
Source officiellecr
édure suiviec/Elie Y
6079a8df9ba5988459c4f24a
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 6e chambre, en date du 29 avril 1997, qui, dans la procédure suivie contre Elie Y..., Bruno Z..., Bernard A..., Bernard B..., Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c2
18 juin 2012
18 juin 2012
. en contrat à durée indéterminée en qualité de salarié de la SAS COKES DE CARLING ; Condamne la SAS COKES DE CARLING à payer à Monsieur Alain X... : 2 026,19 euros bruts ( deux mille vingt six euros
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020213008
26 janvier 2009
26 janvier 2009
Alain J, demeurant ..., M. Bruno K, demeurant ..., M. Thierry L, demeurant ..., M. Alain M, demeurant ..., Mme Yvette N, demeurant ..., M. Joël O, demeurant ... et M. Dominique P, demeurant ... ; M.
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008188863
25 juin 2003
25 juin 2003
Alain DP, à M. Serge DQ, à Mme Ginette DR, à M. Patrice DS, à M. Michel DT, à Mme Yvonne DT, à Mme Madeleine DV, à M. Bruno DW, à M. Claude DX, à M. Eric DY, à M. DZ, à Mme Marie EA, à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00692
19 juin 2012
19 juin 2012
Bruno A... a adressé le 17/ 03/ 2003 à Alain Z... le courrier électronique suivant : " Nous avons rencontré avec Bruno (X...) Laurent B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Alain YYYYYY..., domicilié [...] , 164°/ M. Alain HHHHHHHHHH... , domicilié [...] , 165°/ M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
69673ebfcdc6046d473a3dea
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il lui sera donc alloué un rappel de 91,80 € x 3 = 275,40 € bruts, outre congés payés de 27,54 € bruts.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88251
16 février 2006
16 février 2006
Allaire SNE, qui avait été créée en mai 2001 pour reprendre, dans le cadre de la cession d'une unité de production, certains actifs de la société Vêtements Allaire en liquidation judiciaire, a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a0a
20 février 2017
20 février 2017
Je vais te brûler ". L'employeur concluait de la façon suivante l'exposé des griefs retenus contre M.
Source officiellePage 6 sur 367