Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de29
16 mai 2011
16 mai 2011
Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Le guide progressait à proximité des cordées, allant de l'une à l'autre et n'était lui-même pas encordé aux jeunes alpinistes.
Source officiellesoc
61372329cd580146774063c9
31 mars 1999
31 mars 1999
Alain Z..., demeurant ..., en cassation des arrêts n° 2305, 2306 et 2308 rendus le 30 octobre 1996 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale) au profit : 1 / de la Caisse d'allocations familiales
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493221.20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
dossier en ce que la cour juge que la consultation préalable du comité d'établissement n'était pas requise, au regard du 2ème alinéa de l'article 25 du décret du 4 janvier 2002 ou, à tout le moins, du guide
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85978
31 octobre 2001
31 octobre 2001
PARIS 07 SP représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) assistée de Me Jean MARTIN (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100645
4 juin 2014
4 juin 2014
Alain Y...; que M. ...
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b2
12 mai 2005
12 mai 2005
Alain Y..., connu pour son engagement social au sein de son entreprise, prépare également la sortie d'un bouquin en collaboration avec le journaliste lyonnais Denis Y qui édite un magazine spécialisé dans
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100352
10 avril 2013
10 avril 2013
n'étaient devenues certaines en leur principe qu'à partir du moment où la situation financière de la société garantie s'était dégradée avec des sommes restant dues aux établissements bancaires ce qui allait
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106152_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Dans les communes disposant d'un site internet, le guide de collecte est, sauf si ses caractéristiques ne le permettent pas, mis à disposition du public par voie électronique. ".
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494746.20250214
14 février 2025
14 février 2025
hospitalier universitaire de Toulouse a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler la note d'information n° 051 du 25 janvier 2019 par laquelle le directeur de cet établissement a mis à jour le guide
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200529
3 avril 2014
3 avril 2014
recueillir au préalable l'accord des médecins en charge de ces dossiers, et qu'ils n'ont pas davantage informé l'établissement de la réalisation de ces photocopies ; que selon le chapitre VI 3.3.3 du guide
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3f2
19 janvier 1993
19 janvier 1993
l'exécution de son travail ; que, d'une part, son activité principale était celle de moniteur de ski ; que s'il s'agit d'un métier de montagne, ses techniques, à la différence de celles du métier de guide
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02039
21 octobre 2009
21 octobre 2009
HACHETTE 2007 "- citation de votre nom dans le Guide-citation du nom « Clos de l'Olive 2004- Adresse au nom de X...
Source officiellecr
6079a8eb9ba5988459c4f2f1
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Z..., guide du musée et M.
Source officiellecr
6079a87d9ba5988459c4d7fb
19 septembre 2006
19 septembre 2006
Z..., guide du musée et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9c
14 novembre 2007
14 novembre 2007
(SCP DFP), avocat au barreau de MONTBRISON Monsieur Alain A... ... 74540 CUSY représenté par la SCP BAUFUME- GALLAND- VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Jean- Michel Z...
Source officielleciv1
613723a2cd5801467740c54c
29 mai 2001
29 mai 2001
Guido X..., héritier de Lydia X..., demeurant Via Suza n 13, 10100 Turin (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile A), au profit :
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2211666_20250218
18 février 2025
18 février 2025
2024, la société SNCF Réseau, représentée par la SELARL Symchowicz-Weissberg et Associés, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à titre principal, de condamner la société Guides
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e5c
4 mars 1998
4 mars 1998
Y... n'avait pas, pour sa part, une expérience du Mont Z... et de l'encadrement de stagiaires comparable à celle des guides diplômés exerçant habituellement leurs fonctions dans le massif alpin; que
Source officiellecr
6079a7f79ba5988459c4b6fa
29 septembre 1979
29 septembre 1979
MICHEL, GUIDE DE HAUTE MONTAGNE, UNE ASCENSION AU COURS DE LAQUELLE QUATRE DES JEUNES STAGIAIRES, QUI FORMAIENT UNE " CORDEE VOLANTE ", ONT, SUR UNE PENTE NEIGEUSE FORTEMENT INCLINEE, FAIT UNE CHUTE, QUI
Source officiellePage 6 sur 40