CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 147 résultats pour « Alexandra SIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Jld

69d55a2fcdc6046d4770bcb4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle

Page 6 sur 508

← PrécédentSuivant →
TJ

Jld

69d55ad9cdc6046d4770c907

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d55adccdc6046d4770c955

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Si Madame [H] plaide pour un échec du traitement antérieur plus que pour sa non-observance, elle est toujours dans la négation de sa décompensation.

Source officielle
TJ

Jld

69d95ccbcdc6046d47cf8a45

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d95cc1cdc6046d47cf892b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d95cd1cdc6046d47cf8abd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a0f5e5bcdc6046d477c8f22

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a0f5f5ecdc6046d477ca022

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a0f5f76cdc6046d477ca1f2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d02524cdc6046d47072242

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d80123cdc6046d47af9bf4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66ac76a2a9cfa399a90d1f1d

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[I] ET ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER L'affaire a été appelée à l'audience publique du 06 Juin 2024 à 14 heures.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100814

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Alexandre X..., M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69e1d8bccdc6046d478a5855

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

ARRET N° [C] C/ [H] Copie exécutoire le 16 avril 2026 à Me MARLOT Me ALEXANDRE CJ/MEC/SB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420faf

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

Alexandre du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu que Jean-Luc Y..., éboueur en service, a été projeté

Source officielle
TJ

Jld

69d0251acdc6046d47072156

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d95cdacdc6046d47cf8b91

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

69d95ccecdc6046d47cf8a68

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En l'espèce, si aucune information directe de la famille par l'hôpital n'est rapportée, il sera rappelé qu'il s'agit d'une obligation de moyen.

Source officielle
TJ

Jld

6a10a937cdc6046d479b9231

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle
TJ

Jld

6a0f5f61cdc6046d477ca076

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce délai est porté à vingt-cinq jours si une expertise est ordonnée.

Source officielle