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435 résultats pour « Alexandre MAGAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd9328e

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

représenté par Me Fabienne COGULET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS Madame Sandrine Y... épouse X...

Source officielle

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TA

3ème chambre JU

DTA_2301147_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Macaud et les observations de Me Le Brouder, représentant M. A, et de Me Alexandre, représentant France Travail Normandie.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6698b078e6ed70c67f6449fd

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra LLINARES greffière et mise en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eaf

Appel

12 février 2016

12 février 2016

SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a0ffc04cdc6046d478a8db7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

BLEU PLAISANCE Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Me Alexandre OGER Me Anaïs GARAY Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d31

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Alexandre, Alain Z..., Mme Béatrice, Monique X...

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:474968.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:488688.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 avril 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462533.20221221

Admin. suprême

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

696409cecdc6046d47f4d651

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SADIR BANQUE FIDUCIAL en abrégé FIDUBANQUE [Adresse 4] comparant par Me Alexandra PERQUIN [Adresse

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8cf76cdc6046d47229a12

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SADIR BANQUE FIDUCIAL en abrégé FIDUBANQUE [Adresse 1] comparant par Me Alexandra PERQUIN [Adresse

Source officielle
TCOM

6ème chambre

686d08aca2273490dbcd87a4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SADIR BANQUE FIDUCIAL en abrégé FIDUBANQUE [Adresse 4] comparant par Me Alexandra PERQUIN [Adresse

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2201609_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - les observations de Me Lehoux, représentant Mme B, - et les observations de Me Alexandre, représentant France Travail

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CA

Cour d'Appel

6253cccdbd3db21cbdd914f3

Appel

5 mai 2014

5 mai 2014

Benjamin Y... sont les parents de : - Alessandro né le 31 janvier 2003, - Théo, né le 2 septembre 2005, - Noah, né le 16 juin 2008. La mère a quitté M.

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CA

1re chambre civile

6698b079e6ed70c67f644a03

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra LLINARES greffière et mise en

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CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91afc

Appel

6 octobre 2014

6 octobre 2014

RG N : 14/ 00592 AFFAIRE : Magali Alexandra Z... C/ Nicolas X...

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CA

1re chambre civile

669a01a1bf9da27f384b0de0

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra LLINARES greffière et mise en

Source officielle
CA

1re chambre civile

66162be299851e0008f1e676

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Non représenté MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 2] Non représenté DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Avril 2024, en audience publique, devant Magali

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:462497.20221018

Admin. suprême

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:464997.20230615

Admin. suprême

15 juin 2023

15 juin 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 juin 2023. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

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