"en ce que la décision attaquée a déclaré Laurent X... coupable de détention de denrées servant à l'alimentation humaine ; "aux motifs qu'il n'est pas reproché à Laurent X... d'avoir vendu de l'alar

, l'alarme a sonné à 11 heures 15, signalant une chute de tension de la patiente ; que M.

partie civile fonde, assez curieusement, cette demande sur un incident très postérieur à l'ouverture de l'information, à savoir le fait que Mme Y... ne serait pas intervenue le 5 juin 1988 lorsque l'alarme

action, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'appel de la couverture dans les opérations à terme est également destiné à protéger le donneur d'ordres pour qui il est une mise en garde, un signal d'alarme

pisciculture, le salarié ne reste pas sur le bord des bassins à compter les poissons de l'élevage, mais il surveille cet élevage de manière préventive par des rondes régulières ou en répondant aux alarmes

[T] recherchait la responsabilité de la société Passion Motorcycle en raison de la persistance de la panne déclenchant le voyant d'alarme malgré les interventions du garagiste sur le véhicule pour la rechercher

de part et d'autre du bâtiment ; qu'il exclut toute intrusion d'un individu par le toit car la présence d'un foyer au niveau du bureau sous surveillance d'un détecteur infrarouge aurait déclenché l'alarme

Mme X... a heurté un plot en ciment situé sur le côté d'un passage pour piétons ; qu'elle a été blessée ; qu'elle a assigné la société Aquipyrdis, exploitante du magasin, ainsi que le cabinet Fillet-Allard

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] C.C.C. délivrées le : à Me QUIDU (G007) Me ALLARD-KOHN (E2176) Me [Localité 7] (E1524) (1 copie pour information) ■ 18° chambre 2ème section N° RG 22/13920

certaines d'entre elles sont étrangères aux dégradations commises (par exemple aménagement du jardin) d'autres non justifiées par les constatations effectuées par l'huissier (existence d'une installation d'alarme

X... non fondé sur un motif économique, la cour d'appel a énoncé que la société anonyme TELEM, ayant pour objet la production et la vente de systèmes d'alarme et de protection, avait omis de rechercher

droit des vices de construction de l'immeuble et a l'obligation de réparer les dommages causés aux copropriétaires de ce fait; qu'il est constant que les désordres survenus dans l'appartement de Mlle Alary

heures de travail du salarié détaillant ses heures d'arrivée et de départ, le nombre d'heures de travail journalier et hebdomadaire, les réunions tenues, le relevé de mise en service et d'extinction de l'alarme

""Mme D... avait fait l'acquisition, en décembre 1996, d'une alarme secours pour 13 500 francs, sur démarchage d'un vendeur agissant pour le compte d'Orne Sécurité ; elle avait dû céder, intimidée par

fermeture, faisait valoir que le décompte d'heures supplémentaires correspondant à la période d'avril 1997 à juillet 1998 avait été effectué en fonction des relevés de mise hors service du système d'alarme

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Clarke Energy par le groupe Kohler

FAITS ET PROCÉDURE: La société Agence Unité Sécurité Privée (ci-après AUSP), dirigée par Monsieur [R], exploitait un fonds de commerce de gardiennage, sécurité, vente d'installation d'alarmes.

formée par la société Mauboussin, victime d'un vol d'objets précieux dans un véhicule, contre son assureur, les souscripteurs du Lloyd's de Londres, au motif que la clause de la police exigeant que l'alarme

omis, ne subit pas de préjudice du seul fait que le coût de l'équipement qu'il aurait dû payer devra lui incomber; qu'en l'espèce, les architectes ont été condamnés à payer le coût d'un système d'alarme

du Code du travail ; 3 / que la cour la cour d'appel ne pouvait davantage reprocher à la salariée la location d'une voiture en aôut 1992, pour surveiller les travaux et parer au déclenchement de l'alarme