DE SANGONIS Monsieur Robert II... ... 34150 GIGNAC Madame Fabienne JJ... ... 34725 SAINT- ANDRE- DE- SANGONIS Monsieur Thi Tuyet KK... ... ... 34110 FRONTIGNAN Monsieur Renaud LL

André EI..., demeurant rue de la Garenne à Saint-Sauveur-en-Puissaye (Yonne), 1258/ M. André EL..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 1268/ M.

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, 2ème chambre, en date du 5 mai 1994, qui, dans les poursuites exercées contre André

ARRET DU SEPT NOVEMBRE 2007 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Contradictoire Audience publique du 02 Octobre 2007 No de rôle : 06 / 01235 S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELFORT

501 116 00013 - ARRET DU 24 NOVEMBRE 2015 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 06 octobre 2015 N° de rôle : 14/00834 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes de BELFORT

ARRET DU SEPT NOVEMBRE 2007 DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Contradictoire Audience publique du 9 Octobre 2007 No de rôle : 05 / 02138 S / appel d'une décision du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELFORT

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

André XX..., demeurant appartement 238, "Le Poitrineau", 49400 Saint-Hilaire Saint-Florent, 28°/ de Mme YS..., Alexandra S... épouse de M. YK...

DU 29 SEPTEMBRE 2017 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 20 juin 2017 N° de rôle : 16/01638 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BELFORT

(Territoire-de-Belfort), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1991 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de M. François Y..., demeurant ...

22 DECEMBRE 2017 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 10 Novembre 2017 N° de rôle : 16/02433 S/appel d'une décision du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BELFORT

DU 04 FEVRIER 2011 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 07 décembre 2010 N° de rôle : 10/01430 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BELFORT

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT JUGEMENT DU 28 OCTOBRE 2025 Code affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du

501 116 00013 - ARRET DU 24 NOVEMBRE 2015 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 06 octobre 2015 N° de rôle : 14/00833 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes de BELFORT