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1 175 résultats pour « Anne-claire BOURSIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2319351_20230822

Administratif

22 août 2023

22 août 2023

Etudiant boursier en management des finances depuis 2018, le requérant n'a pas perçu les bourses qui lui sont dues depuis cette année et a donc, eu égard à ces impayés, rejoint le mouvement de contestation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafbbd3db21cbdd8c972

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02299

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

V... faisait valoir que l'activité principale de la société Raymond James International étant directement liée aux marchés boursiers, la convention collective « Bourse » du 26 octobre 1990, étendue par

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402655_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

: avis d'attribution de bourse. / Logement actuel : / Un document attestant de la situation indiquée : / (…) / - hébergé chez parents, enfants, particulier : / attestation de la personne qui héberge (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c952bd3db21cbdd87f02

Appel

27 janvier 2006

27 janvier 2006

, ô il ne justifie d'aucune perte de chance car son calcul repose sur une rentabilité d'un PEA entre 1992 et l'année 2000 sans prendre en compte l'effondrement boursier qui a suivi.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10440

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

; que dans l'hypothèse du krach boursier, le diagramme figurant en page 9 précise que le rendement annuel est de -3,96% sur 8 ans et que « dans ce scénario, l'investisseur subit une perte en capital »

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0531JUD005583509

Admin. suprême

31 mai 2016

31 mai 2016

Il relevait que, parmi les boursiers de l’Association, il y avait des étudiants membres de l’Association des étudiants de l’Université de Van 100.

Source officielle
CA

16e chambre

615e0d87c25a97f0381f4db8

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Claire MORICE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac2bd3db21cbdd8bfc8

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

même, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfc9

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfcb

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

même, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfcc

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfcd

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfce

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

même, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c487

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c489

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4bc

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4bd

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4be

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4c0

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

, être rendu public compte tenu de la réglementation boursière américaine.

Source officielle

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