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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490981.20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:482535.20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475335.20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M. Antoine Berger, auditeur-rapporteur. Rendu le 1er mars 2024. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494727.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494729.20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008113726
22 février 2002
22 février 2002
Antoine X..., M. Laurent Z..., Mme Félicité E..., Mme Anne-Marguerite Y..., M. Roger B..., M. Ange-Paul A... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd8818b
29 mars 2006
29 mars 2006
Chênes Verts 20250 CORTE représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Roger LE Y...
Source officiellecr
613725facd5801467742201f
17 août 2000
17 août 2000
Antoine, - Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d49c
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Jean-Roger Y... se sont mariés le 27 mars 1993, sans contrat de mariage préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b47
7 septembre 2006
7 septembre 2006
ET FERTIER - N du dossier 20041351 Rep/assistant : la SCP SILLARD GILLES-ANTOINE (avocats au barreau de VERSAILLES) LES TANNERIES DU ROI Société civile immobilière inscrite au RCS de Versailles sous le
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438a
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Antoine.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494362.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494507.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492540.20241216
16 décembre 2024
16 décembre 2024
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494595.20250225
25 février 2025
25 février 2025
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137261ccd58014677423091
19 février 2003
19 février 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b8
11 mars 2010
11 mars 2010
Z... règle un loyer de 632 euros par mois et doit faire face aux frais de scolarité des enfants ; -Antoine A... est officier et perçoit une solde mensuelle de 3.450 euros.
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e464
28 octobre 1975
28 octobre 1975
(ROGER-ANTOINE), X... (VINCENT), X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b821
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Le fait que sur certains points Antoine X... ait cherché à exagérer son préjudice, ou ait dissimulé certains éléments ou certains faits à l'expert, est de nature à influer sur l'évaluation de certains
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc14
14 mars 2008
14 mars 2008
Attendu que par exploit délivré le 26 novembre 2001 le syndicat des copropriétaires a fait assigner la SCI Antoine aux fins de paiement des sommes de ; -71 686, 35 € (470 231, 65 F) au titre des charges
Source officiellePage 6 sur 41