Y... complétait le chèque ; qu'Antoine Y... a indiqué que pour lui " le fait de rajouter trois zéros à une somme n'est pas trafiquer un chèque " ; qu'ainsi il est établi pour ce chèque qu'Antoine Y

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 13 décembre 1999, qui, pour violences légères, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Antonin René, 2°/ Madame Y... née X...

Antoine Padoue X... et de Mme Suzanne F..., respectivement décédés en 1903 et 1931 sont nés trois enfants Gratien-Eugène, dit Eugène, Michel-Dominique, Antoine, dit Antoine et Jean-Antoine dit Jean, actuellement

07/04/2011 **** No MINUTE : No RG : 10/02082 Jugement (No 09/3734) rendu le 01 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : CA/VV APPELANTE Madame Sophia Raymonde

Antoine, - LA SOCIETE EDITIONS NOUVEAUX LOISIRS, devenue X...

Antoine, en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Pascal, parties civiles, - l'Innungskrankenkasse Baden-Baden, - l'Allgemeine Ortskrankenkasse Von Karlsruhe, parties intervenantes

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Antoine Y... de sa demande en exécution forcée de la vente et en paiement de la somme de 6. 100 € au titre de la clause pénale conventionnelle

Joseph Abi B..., à M. et Mme Wadji Sélim C..., à M. et Mme Antoine D..., à M. Jacques E..., à M. Marcel F..., à Mme Anna G..., à M. Sami H..., à M. I... et Mlle J. J..., à M.

Raymond XJ..., demeurant ..., 11 / de Mme Brigitte C..., épouse YM..., 12 / de M.

de l'association Antoine Moreau ou, en cas d'urgence, au bureau de l'association Antoine Moreau, ni relever que le président de l'association Antoine Moreau avait délégué à Mme [S] le pouvoir de licencier

Henri Joseph-Antoine X..., demeurant et domicilié Ancienne Gare, à Abbazia (Corse), 2°) Mme Marie Catherine G..., demeurant et domiciliée Ancienne Gare, à Abbazia (Corse), en cassation d'un arrêt rendu

Antoine Z..., 7°/ M. François Z..., 8°/ Mme Ringama A..., demeurant tous quatre ... (La Réunion), 9°/ M. Sully Z..., demeurant ...

Raymond C..., demeurant ..., 8°/ de M. Jean-Michel E..., demeurant ..., 9°/ de M. Maurice F..., demeurant cité Bérard, 71110 Chambilly, 10°/ de M. Jean D..., demeurant ..., 11°/ de M.

B C, représenté par Me Raymond, avocat, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 17 décembre 2024 par lequel l'Office

Francis D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les Houches (Haute-Savoie), 58/ de Mme D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les

Francis D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les Houches (Haute-Savoie), 48/ de Mme D..., demeurant Résidence Mont Blanc Plein Sud, Chemin de Saint-Antoine à Les

Antoine L, demeurant Mission permanente de la France auprès des Nations Unies à New York, service de la valise diplomatique, 128 bis, rue de l'Université à Paris 07 SP (75351), M.

Jean-Pierre Delecroix, demeurant villa Raymond, 73, avenue Louis Crozet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 29 / M.

va chercher Antonin au domicile des grands-parents.