Codes de loi français

Article 74

L353-1 -Code rural Art. L732-41 -VI.

Article ANNEXE I b

X X X X X X X X X X X C1. 2 : Échanger et rendre compte oralement X X X X X X X X X X X X X X C2 C2. 1 : Décoder un dossier technique X X X X X X X X X X X X X X X C2. 2 : Identifier le matériel et l'outillage X X X X X X X X X X X X X C2. 3 :

Article Annexe unique (suite)

Etat et propreté des installations et des équipements 78 Les sanitaires (toilette(s) et salle(s) d'eau) sont propres et en bon état X 5 X X X X X 79 Les sols murs et plafonds sont propres et en bon état X 5 X X X

Article R411-17-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 29

I. – Les arrêtés et décisions mentionnés aux I, III et IV de l'article R. 411-17-1 sont pris après avis du conseil scientifique régional du patrimoine naturel, de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites et des communes sur

Article R4126-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 45 > 22

Les délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai prévu à l'alinéa précédent, conformément aux dispositions des articles 643 et 644 du code de procédure civile.

Article Annexe Ib

X X X X X X T6.2 Inspecter les installations X X X X X T6.3 Réaliser un diagnostic X X X X X X X Activité 7 - T7.1 Préparer les moyens d'essai X

Article ANNEXE V

x x x Saint-Jean 13,60 6,60 x 2,20 Sainte-Marie 18,70 11,80 x 7,30 5,10 Saint-Pierre 23,30 16,20 x 12,10 9,80 4,70 Aiton Véhicules de classe 4 Modane 9,30 Saint-Michel 12,20 2,90

Article Annexe IIa

X X C1-2.2 Communiquer en situation de service avec les équipes X X X C1-2.3 Communiquer au sein d'une équipe. de la structure X X X C1-2.4 Communiquer avec les fournisseurs. des tiers X X C1-3 Vendre

Article 559

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 22

Les dispositions qui précèdent sont applicables à la signification d'un acte concernant une personne morale dont le siège est inconnu.

Article Annexe IIa

X X C1-1.5 Optimiser l'organisation de la production X X C1-2 Maîtriser les bases de la cuisine C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires X X C1-2.2 Apprêter les matières premières X X C1-2.3 Tailler

Article ANNEXE I b

Qualité de l'air ambiant CO : NF X 43 012. SO 2 NOx : NF X 43 018 et NF X 43 009. Hydrocarbures totaux : NF X 43 025. Odeurs : NF X 43 101 à X 43 104. Poussières : NF X 43 021 et NF X 43 023 et NF X 43 017. O 3 Pb : NF X 43 026 et NF X 43 027.

Article Annexe Ib (suite)

X X X X S3.2 - Élaboration du projet X X X X X X X X X X S3.3 - Production et gestion de fichiers X X X X X X X X X X X S3.4 - Documentation

Article 11

Les dispositions de l'article 1er-2 des titres IX, IX bis, IX ter et X du décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'Etat pris pour l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16 du

Article Annexe Ib (suite)

X S 3.2 Les documents techniques X X X X 3.21 - Le dossier de préparation À partir du dossier ressources (tout ou partie du dossier marché public ou marché privé cf.

Article R633-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 00 > 86

Les candidats nommés assistants à l'issue de ce concours sont soumis aux dispositions des articles D. 633-9 à D. 633-17-2, à l'exception de l'article D. 633-13, des articles D. 633-19, et D. 633-23 à D. 633-31 du présent code.

Article 220 Z quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 99 > 24

Le crédit d'impôt défini à l'article 244 quater X est imputé sur l'impôt sur les sociétés dû par l'entreprise au titre de l'exercice au cours duquel l'événement prévu au IV du même article est survenu.

Article 3

L'allocataire doit justifier d'au moins une ouverture de droit au titre de la présente annexe ou au titre de l'annexe X ; d) d'arrêt consécutif à un accident du travail mentionnées à l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale, qui se prolongent

Article 16

I., III., IV., V., VI., VIII., X., XII - A modifié les dispositions suivantes : Loi n°2003-775 du 21 août 2003 Art. 17 Code de la sécurité sociale. Sct. Section, Sct. Section 6 : Contribution sur les indemnités de mise à la retraite., Art.

Article 121

I. - L' article 81 B du code général des impôts est applicable aux personnes dont la prise de fonctions en France est intervenue avant le 1er janvier 2008. II à X. - A modifié les dispositions suivantes : - CODE GENERAL DES IMPOTS, CGI.

Article Annexe IV

X (2) X X X X Dioxyde de carbone X X X (3) X X X X Dislocation cervicale X X X (4) (5) (6) X X X Commotion/ Percussion de la boîte crânienne (7) (8) (9) (10) X X Décapitation X X X (11) (12) X X X X Etourdissement électrique (13)