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579 résultats pour « Arzalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 1ère section

6686e89de74459e0c7ed26d7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

de la société ARCADIS décrites dans le contrat signé le 12/10/2017, modifiées par l’avenant 1 en date du 28/05/2018 » (article 2), - en contrepartie, la société Arcadis ESG s’est engagé « à remettre le

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10aaf7cdc6046d479bb2ae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La SARL ARNAL, employeur de Monsieur [X] [Z] conclut dans les mêmes termes que ce dernier.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL04429_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Le 30 octobre 2013, la société Arcadi Pla s'est vu attribuer le lot n° 1 gros-œuvre/terrassement.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201714

Cassation

18 octobre 2012

18 octobre 2012

. ; que la réalisation des opérations de transformation a été confiée à la société Arbati 74 ; que l'immeuble a été démoli sur instructions de M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047981106

—

24 mars 2022

24 mars 2022

ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ARALIS

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04228_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

En ce qui concerne les sommes dues par la SA SNCF Réseau aux sociétés Artelia et Arcadis ESG au titre du prix forfaitaire : 6.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047447476

—

30 mars 2022

30 mars 2022

ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LA FONDATION ARALIS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047981105

—

24 mars 2022

24 mars 2022

ACCORDS RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA FONDATION ARALIS

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-13

droit de la concurrence

1 février 2012

1 février 2012

relative à la création d'une entreprise commune Axso par les sociétés Euralis Coop, SAS Aramis et Agro Participations AB

Résumé IA — à vérifier
CAA

Juge des référés

ORCA_26NT00492_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

B... a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler l’acte de vente d’un bateau à moteur conclu le 24 août 2023 à Arzal (Morbihan) et de procéder au remboursement des sommes qu’il a versées pour

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2012:156

droit européen

27 mars 2012

27 mars 2012

#Giorgio Armani SpA gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle).

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002739_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

L'exécution du présent jugement implique nécessairement que le maire d'Ardillières réexamine la demande de la SCI du Bois Gaillard.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042139535

—

18 mars 2020

18 mars 2020

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA FONDATION ARALIS 18 MARS 2020

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497678.20250819

Admin. suprême

19 août 2025

19 août 2025

Vu la procédure suivante : La société Arcadi Pla a saisi le tribunal administratif de Montpellier d'une demande tendant, d'une part, à contester la validité de la décision de l'office public de l'habitat

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047447477

—

17 mai 2022

17 mai 2022

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION ARALIS

Source officielle
CC

civ3

613724b7cd58014677417c52

Cassation

23 mai 2006

23 mai 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Arcadis ESG du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007940165

Admin. suprême

14 octobre 1996

14 octobre 1996

Arbabi X... ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la reconduite de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_24DA00501_20240619

Admin. Appel

19 juin 2024

19 juin 2024

Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la société Arcadis ESG. Sur l'intervention volontaire de la société Aximum : 4.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL01344_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par la société Arcadi Pla est rejetée.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a19688fcdc6046d475a588b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 11/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG J2025000554 AFFAIRE 2025059987 ENTRE : SA COFIPARC (ARVAL

Source officielle

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