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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 1ère section
6686e89de74459e0c7ed26d7
2 juillet 2024
de la société ARCADIS décrites dans le contrat signé le 12/10/2017, modifiées par l’avenant 1 en date du 28/05/2018 » (article 2), - en contrepartie, la société Arcadis ESG s’est engagé « à remettre le
Affaires Contentieuses
6a10aaf7cdc6046d479bb2ae
22 mai 2026
La SARL ARNAL, employeur de Monsieur [X] [Z] conclut dans les mêmes termes que ce dernier.
3ème chambre
DCA_20TL04429_20221220
20 décembre 2022
Le 30 octobre 2013, la société Arcadi Pla s'est vu attribuer le lot n° 1 gros-œuvre/terrassement.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201714
18 octobre 2012
. ; que la réalisation des opérations de transformation a été confiée à la société Arbati 74 ; que l'immeuble a été démoli sur instructions de M.
ACCO
ACCOTEXT000047981106
24 mars 2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA FONDATION ARALIS
6ème Chambre
DCA_21PA04228_20241204
4 décembre 2024
En ce qui concerne les sommes dues par la SA SNCF Réseau aux sociétés Artelia et Arcadis ESG au titre du prix forfaitaire : 6.
ACCOTEXT000047447476
30 mars 2022
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LA FONDATION ARALIS
ACCOTEXT000047981105
ACCORDS RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE LA FONDATION ARALIS
ADLC
ADLC:12-DCC-13
1 février 2012
relative à la création d'une entreprise commune Axso par les sociétés Euralis Coop, SAS Aramis et Agro Participations AB
Juge des référés
ORCA_26NT00492_20260402
2 avril 2026
B... a demandé au tribunal administratif de Nantes d’annuler l’acte de vente d’un bateau à moteur conclu le 24 août 2023 à Arzal (Morbihan) et de procéder au remboursement des sommes qu’il a versées pour
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2012:156
27 mars 2012
#Giorgio Armani SpA gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle).
2ème chambre
DTA_2002739_20221110
10 novembre 2022
L'exécution du présent jugement implique nécessairement que le maire d'Ardillières réexamine la demande de la SCI du Bois Gaillard.
ACCOTEXT000042139535
18 mars 2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT DU PERSONNEL DE LA FONDATION ARALIS 18 MARS 2020
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497678.20250819
19 août 2025
Vu la procédure suivante : La société Arcadi Pla a saisi le tribunal administratif de Montpellier d'une demande tendant, d'une part, à contester la validité de la décision de l'office public de l'habitat
ACCOTEXT000047447477
17 mai 2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION ARALIS
civ3
613724b7cd58014677417c52
23 mai 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Arcadis ESG du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007940165
14 octobre 1996
Arbabi X... ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la reconduite de M.
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_24DA00501_20240619
19 juin 2024
Il y a lieu d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la société Arcadis ESG. Sur l'intervention volontaire de la société Aximum : 4.
1ère chambre
DCA_21TL01344_20220929
29 septembre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par la société Arcadi Pla est rejetée.
chambre 1-14
6a19688fcdc6046d475a588b
11 mai 2026
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 11/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG J2025000554 AFFAIRE 2025059987 ENTRE : SA COFIPARC (ARVAL
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