Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

à la salle le templier, au domicile de M. et Mme A... et à la salle Marengo, - feuillet 58 : a) le bénéfice évalué par les exploitants de salles : référence à la comptabilité informatique intitulée asso

vers 19 heures 30 - 20 heures, elle se trouvait elle-même avec son véhicule 205 Peugeot devant le domicile d'Alain Z..., partie civile, s'enquérant auprès de témoins et notamment du couple Fouillit-Astier

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 17 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 06/06034 Société AGRI-SOL OCCAS SIGLE ASO

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 2010), que par contrat du 27 août 1993, la société Infinitif a concédé à la société Astor

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Crédit Mutuel Equity de la société Aster Développement

ARRÊT Contradictoire, Magistrat Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2011 Signé par Monsieur Jean-Paul ASTIER, Président

DE L’IMMEUBLE METARE I SIS [Adresse 1] PAR SON SYNDIC LE CABINET FONCIA [Localité 1] AUVERGN , dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES

Patrick X..., mandataire judiciaire, agissant ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciare de la société Aso Restauration, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.

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Assistés, lors des débats, de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier. En présence de : Madame Véronique DENIZOT, Procureur de la République, représentant le Ministère Public.