Justice à PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, les observations de la société civile professionnelle Alain

Paul X..., réunis : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu que pour condamner in solidum Mme Béatrice X... et M. Paul X... à payer à M.

Il s'agissait d'un concubinage et compte tenu de l'âge d'Elodie à l'époque des faits, celui qu'elle appelait son "beau-père" exerçait naturellement et au quotidien une autorité de fait sur les enfants

Alain X... de ses obligations du service national actif ; Article 1er : Le recours du MINISTRE DE LA DEFENSE est rejeté.

Alain U..., demeurant, Pla d'Adet châlet "les Oursons" à Saint-Lary (Gers), 12°) M.

No 05/05694 AFFAIRE :Béatrice X... C/Anne Y... épouse X... ...

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Monsieur Alain C... né le [...]       

TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mises en délibéré lors de l'audience du 27/04/2026 où siégeait Monsieur Alain

du frère du mis en examen, les autres convives de ce repas n'y ayant nullement fait allusion et que les propos tenus par Anne-Sophie à l'infirmière du lycée, relatifs à une meilleure entente avec son beau

Alain, - Z... Jocelyne, épouse A..., - A... Yvon, - B...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association BEAU SOLEIL, dont le siège social est à Mire, Châteauneuf-sur-Sarthe

Alain et Dominique A..., fils de M. Pierre A... et que ceux-ci les ont vendues à M. Y... Croise, beau-frère de M.

Alain X... et monsieur Olivier Y... de leur demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile.

SANTE BEAUTE, E.U.R.L. SERVICES BEAUTE SB C/ Syndicat de copropriété [Adresse 19], [I] [G], Société FONDS DANOIS DE GARANTIE POUR LES COMPAGNIES D’ASSURANCES NON VIE, S.A. ACTE IARD, S.A.

inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00911 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DXM6 Défenderesses à l'incident et appelante : Madame [L] [H] [Adresse 8] [Localité 6] Représentant : Me Alain

Jean-Loup Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Agnès E..., demeurant ..., 3 / de Mme Béatrice J..., demeurant Résidence Les Buis, bâtiment I, 38, avenue P.

Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Mars 2015, puis prorogé au 27 Mars 2015.

. : Sur le troisième moyen du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 27 mai 2008), que, par acte du 23 juin 1997, Mmes Martine et Béatrice X...

Béatrice, épouse B..., - C... Roger, - D... Jean, - E... Annie, - F... Paul, - G... Marguerite, - H... Hélène, - I... Théo, - J...

dont le siège social est ... 93000 BOBIGNY Représenté par Me Jean-Rémy LE GALL, avocat plaidant, substituant Maître Béatrice HIEST-NOBLET de la SCP HYEST & ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque