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161 résultats pour « BENHAMOU Marcel »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a8d521e12c85000874afd0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Commerce de PARIS - RG n° 201501118 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Rachel LE COTTY, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6797fa2857f17f9be6af8fa4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DÉLIVRÉES LE : 14 Janvier 2025 A : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Sous la Présidence de Grégoire KOERCKEL, Juge des contentieux de la protection, assisté de Sameh BENHAMMOUDA, Greffier

Source officielle
CC

soc

61372157cd580146773f2f83

Cassation

12 décembre 1990

12 décembre 1990

Marcel Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137214dcd580146773f2aa9

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Marcel X..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 novembre 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
CC

soc

6137217ecd580146773f43c1

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Marcel A..., domicilié à Brest (Finistère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1987 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre), au profit de la société Amidis, dont le siège social est

Source officielle
CC

soc

613720eacd580146773ef719

Cassation

12 janvier 1989

12 janvier 1989

Marcel, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1986 par la cour d'appel de Lyon (audience solennelle), au profit de la SNCF dont le siége est, ... (9ème), défenderesse à la cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfdbd3db21cbdd8ec90

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Marcel X... se sont mariés le 15 octobre 2005 à Wattrelos sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f4134

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372199cd580146773f51dc

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Serge E..., demeurant ... à Saint-Marcel (Haute-Saône), 15°) M. Daniel G..., demeurant ... G 2 n° 8 à Autun (Haute-Saône), 16°) M. René C..., demeurant ... (Haute-Saône), 17°) M.

Source officielle
CC

soc

613720c9cd580146773ee5d6

Cassation

10 mars 1988

10 mars 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372132cd580146773f1cae

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Marcel E..., demeurant ..., commune de Gasville, Mainvilliers (Eure-et-Loir), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 mars 1990, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbc7

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Jeanine J..., 10°/ Monsieur Lucien L..., 11°/ Madame Solange M..., 12°/ Monsieur Jao N..., 13°/ Madame Elisabeth O..., 14°/ Madame Régine P..., 15°/ Madame Renée Q..., 16°/ Madame Marlène

Source officielle
CC

soc

61372161cd580146773f340f

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

Marcel Z..., demeurant à Sedan (Ardennes), ZUP, tour Rubis, appartement C 23, tous deux étant pris en leur qualité de liquidateurs de la société Ardennaise de Frappe à Froid, défendeurs à la cassation

Source officielle
CC

soc

61372170cd580146773f3c25

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marcelle Z..., syndic judiciaire, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372158cd580146773f3015

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Ali A..., demeurant La Marielle, bâtiment A4, Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), 14°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Jacques D..., demeurant Vert Parc Bellevue, Bloc L, Saint-Barthélémy à Marseille (Bouches-du-Rhône), 6°/ de M. Manuel G... G..., demeurant ... (Val-d'Oise), 7°/ de M. AZ... G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e11f

Appel

26 février 2010

26 février 2010

BENHAMOU, conseiller, Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère, et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 11 décembre 2009, puis prorogée à ce jour.

Source officielle
CC

soc

61372161cd580146773f3466

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Marcelle Le Fur, demeurant à Authevernes, Les Thilliers-en-Véxin (Eure), 2°/ Me B..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Reltour, aux lieu et place de Me Marie

Source officielle
CC

soc

61372183cd580146773f4637

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Marcel F..., demeurant à Saint-Priest Ligoure, Leyssène, Magnac Bourg (Haute-Vienne), 3°/ M. E... Faucher, demeurant à Vicq-sur-Breuilh, Nouailhas, Pierre X...

Source officielle
CC

soc

61372198cd580146773f5149

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Marcel Y..., demeurant à Angers (Maine-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 septembre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle

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