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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e7997bcdc6046d4706aea9

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6723d88ddb4703236dd963c3

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[T] [V] Mme [Z] [G] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Alexandre KARACADAG - #P0205 représentée par Me Alexandre KARACADAG - #P0205 DEFENDERESSES S.A.S.U. BETON EXPERT S.A.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78971cdc6046d470577fc

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle MOREAU et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7999acdc6046d4706b092

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462999.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par un arrêt n° 20BX01000 du 10 février 2022, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par M. B contre ce jugement.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:463000.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par un arrêt n° 21BX01933 du 10 février 2022, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par M. et Mme C contre ce jugement.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465234.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Par un arrêt n° 20BX02541 du 24 mars 2022, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par la société Carré Outremer contre ce jugement.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f0bdf12b128a29976856c4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[L] par l'intermédiaire de la Selas Alexandre et associés, 21.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78fd0cdc6046d4705f72c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

, Monsieur Gilles ALAIN, Monsieur Alexandre DENIS et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78fddcdc6046d4705f83d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

, Monsieur Gilles ALAIN, Monsieur Alexandre DENIS et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7936bcdc6046d47063f86

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7998dcdc6046d4706afae

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, Monsieur Alexandre DENIS, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:RD002

Cassation

18 juin 2007

18 juin 2007

Charpenel, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - L'agent judiciaire du Trésor, - Monsieur Jimmy Alexandre

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497194.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Par un jugement n° 2003965 du 16 novembre 2022, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande.

Source officielle
CC

civ1

613724cccd58014677418744

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

Alexandre X..., représenté par son tuteur, M. Henri X..., a confié à M.

Source officielle
CA

16e chambre

615e0e51c25a97f0381f54d2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22608 Représentant : Me Pierre BLAZY, Plaidant au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461524.20221212

Admin. suprême

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Par un arrêt n° 19BX03742 du 15 décembre 2021, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté l'appel formé par la société SPM Télécom contre ce jugement.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02471_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Bouleau, président honoraire, pour statuer sur les appels formés devant la Cour contre les ordonnances des juges des référés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300750_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Mohamed, Christophe et Alexandre Chourbagi, et à Mmes I O et Sidonie Chourbagi ; - immeuble situé sur la parcelle n° 177, section IY, située 16 rue Redon (Bordeaux) appartenant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce19

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Alexandre et X...

Source officielle

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