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1 110 résultats pour « Bally ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10260

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Baby Black éléphant et de la A... , ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

66197c131b7735881a7c1b9c

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

GRANDE PHARMACIE BAILLY [Adresse 2] [Localité 9] S.E.L.A.R.L. AJILINK LABIS - [F] - DE CHANAUD, prise en la personne de Me [P] [F] ès-qualités d’administrateur judiciaire de la S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036ad816ff0a04ead15851b

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

, , avocat au barreau de BREST Madame [R] [B] épouse [KU], ès-qualité d'héritière de [QZ] [B], décédé le [Date décès 9] 1968 et de [N] [B], décédée le [Date décès 6] 2003, née le [Date naissance

Source officielle
CC

civ1

61372317cd58014677405481

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

X..., ès qualités, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01084

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

Y... et le 24 juillet 2009 par la SCP Moyrand-Bally, administrateur et liquidateur judiciaires de la société France aviation ; que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3a8c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LEGRAS, avocat au barreau de REIMS assistée de Me Thibault BAILLY, avocat au barreau de PARIS assistée de Me Thibault BAILLY, avocat au barreau de PARIS Le vingt trois octobre deux mille vingt

Source officielle
CC

comm

613722e6cd58014677402ead

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Balpe, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CA

2 e chambre civile

62678d26189ce3057d201c4a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le total des créances admises au passif des sociétés s'élève à 3 552 632,38 euros pour la SA Bach, 694 381,82 euros pour la SA Bailly et 644 555,03 euros pour la SA Bugaud.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6363685c37e31b7f744449fe

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Marc BAILLY,Président de chambre, M.Marc BAILLY, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d93

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

Cette dernière, ès qualités, a notifié à Mme X... Lola son licenciement pour motif économique, selon lettre recommandée du 30 mars 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

642fb75dcece1704f5747867

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Monsieur [U] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Alexandre ALBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0655 PARTIES INTERVENANTES SELARL [V] MJ prise en la personne de Me [C] [V] ès

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01885

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Bailly, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de M. Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01721

Cassation

6 juillet 2010

6 juillet 2010

Yannick Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Allo Pressing, domicilié..., à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

651fa5a7c601f0831899189f

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

BALLY MJ prise en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société NAF NAF [Adresse 4] [Localité 6] S.E.L.A.F.A.

Source officielle
CC

civ3

613723c3cd5801467740ddba

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société François Bailly Maitre, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
CC

civ1

60794d2a9ba5988459c483f8

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Bali

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163773cf6919f4eda2c38d4

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas DESCHRYVER, avocat au barreau de LILLE, plaidant pour la SELARL [Adresse 3], INTIME SCP MOYRAND BALLY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68df5a3121a269c1272039f4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Santé, à la SELAS Grande Pharmacie Bailly venant aux droits de la SA Bailly Santé, à la SELAFA MJA ès qualités de mandataire judiciaire de la SELAS Grande Pharmacie Bailly, à la société Ajilink [T] [N

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50287

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

[R] [S], domicilié [Adresse 2], [Localité 8], 7°/ à la société Fricoteaux Pillebout Van Elslande, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], 8°/ à la société Bally MJ, société

Source officielle
CA

3e chambre

63c10a5bbf9fd47c90a13e7a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Nous insistions pour arrêter le jeu car les balles du paint-ball étaient trop douloureuses, nous avions trop chaud ce jour-là et nous avions peur car nous jouions avec des plus grands que nous (pour rappel

Source officielle

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