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DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10260
21 juin 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Baby Black éléphant et de la A... , ès qualités, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat
18° chambre 2ème section
66197c131b7735881a7c1b9c
12 avril 2024
GRANDE PHARMACIE BAILLY [Adresse 2] [Localité 9] S.E.L.A.R.L. AJILINK LABIS - [F] - DE CHANAUD, prise en la personne de Me [P] [F] ès-qualités d’administrateur judiciaire de la S.E.L.A.S.
1ère Chambre
6036ad816ff0a04ead15851b
15 septembre 2015
, , avocat au barreau de BREST Madame [R] [B] épouse [KU], ès-qualité d'héritière de [QZ] [B], décédé le [Date décès 9] 1968 et de [N] [B], décédée le [Date décès 6] 2003, née le [Date naissance
civ1
61372317cd58014677405481
23 juin 1998
X..., ès qualités, les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01084
3 novembre 2010
Y... et le 24 juillet 2009 par la SCP Moyrand-Bally, administrateur et liquidateur judiciaires de la société France aviation ; que M.
Chambre sociale
68fb978011af6ba0065f3a8c
23 octobre 2025
LEGRAS, avocat au barreau de REIMS assistée de Me Thibault BAILLY, avocat au barreau de PARIS assistée de Me Thibault BAILLY, avocat au barreau de PARIS Le vingt trois octobre deux mille vingt
613722e6cd58014677402ead
20 janvier 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Balpe, société anonyme, dont le siège
2 e chambre civile
62678d26189ce3057d201c4a
21 avril 2022
Le total des créances admises au passif des sociétés s'élève à 3 552 632,38 euros pour la SA Bach, 694 381,82 euros pour la SA Bailly et 644 555,03 euros pour la SA Bugaud.
Pôle 5 - Chambre 6
6363685c37e31b7f744449fe
2 novembre 2022
Marc BAILLY,Président de chambre, M.Marc BAILLY, Président Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Anaïs DECEBAL ARRET : - RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE
Cour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d93
2 décembre 2013
Cette dernière, ès qualités, a notifié à Mme X... Lola son licenciement pour motif économique, selon lettre recommandée du 30 mars 2010.
Pôle 6 - Chambre 8
642fb75dcece1704f5747867
6 avril 2023
Monsieur [U] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Alexandre ALBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0655 PARTIES INTERVENANTES SELARL [V] MJ prise en la personne de Me [C] [V] ès
soc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01885
21 octobre 2008
Bailly, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de M. Z...
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01721
6 juillet 2010
Yannick Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Allo Pressing, domicilié..., à M.
Pôle 5 - Chambre 9
651fa5a7c601f0831899189f
5 octobre 2023
BALLY MJ prise en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société NAF NAF [Adresse 4] [Localité 6] S.E.L.A.F.A.
civ3
613723c3cd5801467740ddba
2 octobre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société François Bailly Maitre, société anonyme, dont le siège est
60794d2a9ba5988459c483f8
8 juillet 2003
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la société Bali
Pôle 5 - Chambre 5
6163773cf6919f4eda2c38d4
7 avril 2011
] représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas DESCHRYVER, avocat au barreau de LILLE, plaidant pour la SELARL [Adresse 3], INTIME SCP MOYRAND BALLY
Pôle 6 - Chambre 1- A
68df5a3121a269c1272039f4
2 octobre 2025
Santé, à la SELAS Grande Pharmacie Bailly venant aux droits de la SA Bailly Santé, à la SELAFA MJA ès qualités de mandataire judiciaire de la SELAS Grande Pharmacie Bailly, à la société Ajilink [T] [N
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50287
29 février 2024
[R] [S], domicilié [Adresse 2], [Localité 8], 7°/ à la société Fricoteaux Pillebout Van Elslande, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], 8°/ à la société Bally MJ, société
3e chambre
63c10a5bbf9fd47c90a13e7a
12 janvier 2023
Nous insistions pour arrêter le jeu car les balles du paint-ball étaient trop douloureuses, nous avions trop chaud ce jour-là et nous avions peur car nous jouions avec des plus grands que nous (pour rappel
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