château Lacombe plusieurs parcelles d'une propriété rurale dénommée domaine de Lacombe et tous les titres détenus à titre de marque ou autrement sur les dénominations château Lacombe, domaine de Lacombe, bastide

CHAZAL, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Monsieur [T] [U] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 30 juillet 2020 et un mémoire enregistré le 6 décembre 2021, la SAS Bourgeaux Basthard, représentée par Me Bastid (SELARL Arnaud Bastid), avocat

Simon Z..., domicilié [...], pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Méditerranée charpentes, 3°/ au syndicat des copropriétaires Bastide du bois Saint-Joseph, dont le

Y..., pris en sa qualité de co-syndic à la liquidation des biens des sociétés Nessi Bigeault Schmitt et Bastide Lecorchet, demeurant ..., 3°/ de M.

» « C vraiment tous des bâtards » ; qu'elle en justifiait par le courriel du 12 juillet 2007 versé aux débats du procès prud'homal de Mme Z... ainsi que par la page « facebook » visée par la lettre de

à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [N] [L] né le 18 Mai 1969 à [Localité 5] (22) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD

requête, enregistrée le 18 novembre 2020, la société Nathamatam doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler le titre de recettes d'un montant de 3 552 euros émis pour la location du pavillon Baltard

[M] [F] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE Intimé Mme [D] [A] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE

LES BASTIDES DE LA CHENAIE, pris en son Syndic, la SAS AGEFIM CONSULTANTS - OXIA, pris en la personne de son représentant légal en exercice c\ [N] [R], [S] [R] JUGEMENT DU 07 Avril 2026 DECISION N°

de cette péritonite, masqués par la prise d'antibiotique, étaient difficiles à reconnaître en raison de l'obésité de la patiente ; que les juges précisent que Marc Y..., "devant ces signes cliniques bâtards

courriers suivants les parties se sont accordées pour la prise en charge de l'impôt foncier par Mme Z... et sur le maintien du loyer au prix initial, le courrier du 5 juillet 2005 du cabinet Foncier Bastard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société La Prevalaye le Bastard du désistement de son pourvoi en ce qu'il est

religion déterminée ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à l'issue d'une information ouverte sur la plainte avec constitution de partie civile de l'association Ava Basta

représentée par la SELARL LVA AVOCATS, avocats au barreau de la Drôme DÉFENDEUR : Monsieur [U] [N], demeurant [Adresse 1] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Jeanne BASTARD

siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Virginie DANO de la SELARL DANO AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD

■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/00551 - N° Portalis 352J-W-B7I-C65AY N° MINUTE : JUGEMENT rendu le mardi 01 juillet 2025 DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble ESPACE BALTARD

DU PERE JANVIER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES

siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Virginie DANO de la SELARL DANO AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD

privé en date du 14 mars 1994 les représentants légaux de la partie civile s'étaient interdits toutes réclamations à son encontre du fait de l'abandon des parts détenus par ce dernier tant dans la SCI Bastide