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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
678578e5aaacbea0fe684ba0
13 janvier 2025
Régulièrement assignée par remise à personne habilitée, la société FIFA BEAUTY n’a pas comparu à l’audience et ne s’est pas fait représenter.
Section des Référés
69656b76cdc6046d471229de
5 janvier 2026
En l’espèce, la société Loulou Beauty ne communique pas de pièces démontrant le paiement du solde de sa dette.
6ème Chambre
DTA_2307608_20250602
2 juin 2025
C demande l'annulation, le maire de Beaupuy a refusé de lui délivrer l'autorisation sollicitée. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
civ3
61372473cd5801467741597e
15 février 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la SCI Véronique Beaudottes
PCL - Chambre du Conseil
69bcce05cdc6046d47480785
13 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 13 janvier 2026 N° Minute : 2026L00008 N° PCL : 2024J00051 SARLU [B] BEAUTY LOUNGE N° RG: 2025L00726 DEBITEUR SARLU [B] BEAUTY LOUNGE [Adresse 1] RCS [
Trib. de Commerce
69c5e35dcdc6046d471b3d47
23 octobre 2025
date de la décision et de son prononcé par mise à disposition au greffe Après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025R49 ENTRE - la société Institut L.M Beauty
Chambre 1/Section 5
670966af06866c0645d1a9f4
11 octobre 2024
Le fonds de commerce a été cédé à deux reprises, par acte sous seing privé du 30 janvier 2015, société IB HAIR et par acte du 24 juin 2019, à la société LADY BEAUTY.
CHAMBRE SOCIALE A
60323e8d7b657e74b4e65d60
21 mars 2018
'global business unit GBU BEAUTY CREATIONS') qu'au niveau local au sein de l'entité BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE.
661430383bbdffcd91717c14
4 avril 2024
Régulièrement assignée, la société BEAUTY FACE FORMATIONS n'a pas comparu.
2ème CHAMBRE CIVILE
64a7af923bcaf505db6963f1
6 juillet 2023
[G], la Sarl Beaudry Père et Fils, la SMABTP assureur de la société Beaudry Père et Fils, l'entreprise Appli-Fluide et la compagnie AXA assureur de la société Appli-Fluide.
69e9bf69cdc6046d4739321c
23 janvier 2025
CONDAMNER à titre provisionnelle la SAS BEAUTY BY GIGI au paiement de la somme de 1 500 euros pour le préjudice subi.
677d87acb032d83cfd3e8c46
7 janvier 2025
K2N BEAUTY à la payer, CONDAMNONS par provision la S.A.S.U. K2N BEAUTY à payer à la S.A.S.U.
ADLC
ADLC:98-D-66
21 octobre 1998
relative à une saisine des sociétés SA Beauty Shop, Aquitaine de Parfums, Parfums Bordeaux West, Lauga et Benais, PCB concernant des pratiques de la société Parfums Christian Dior
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00642
26 mars 2014
le refus de la société Fashion Fair UK Beauty Products d'intégrer Mme S.
69c83020cdc6046d4753e40d
7 juillet 2025
Dans cette déclaration, il était indiqué que la société ADDICTPHARMA représentait la société LASHILE BEAUTY depuis le 30 septembre 2021.
6ème chambre
DTA_2302829_20250611
11 juin 2025
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Béthune-Beuvry : 2.
5 SS
CETAT:CETATEXT000007795285
20 juillet 1990
Stirn, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, pour demander l'annulation de la décision du 29 octobre 1985 du maire de Beaupuy lui délivrant un certificat d'urbanisme négatif, M. X...
Pôle 6 - Chambre 8
60353d7fb0f2626729e74e0f
26 mai 2016
La SARL FELICITY BEAUTY ne conteste pas que la clé SILCA n° CS206 permettait l'accès au magasin.
Service des référés
68e0153f74e929a9d8fa33c3
3 octobre 2025
Selon acte sous seing privé du 15 décembre 2022, la SARL Marinne a cédé son fonds de commerce à la société NJ Beauty [Localité 7].
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01600
27 novembre 2019
La société BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE a envoyé à M.
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