Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6163a2464e100fed5ecc2ebb
15 octobre 2009
15 octobre 2009
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163de22e9a173d6d859cd80
2 avril 2009
2 avril 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101437
3 décembre 2014
3 décembre 2014
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 septembre 2013), que, par acte authentique du 2 février 1993, les époux X... ont donné une somme d'argent à leur fils, Bertrand
Source officielleciv3
60794b969ba5988459c43796
7 janvier 1987
7 janvier 1987
pour le compte de la société anonyme Lucie Saint-Clair s'étant rompu, le stand installé par la société Vanel a été inondé ; que cette société a subi des dommages dont elle a demandé réparation à la société
Source officielle3E CHAMBRE
69ac8713cdc6046d47dff8a2
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Demandeur (s) : LAFARGE BETONS (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 414 815 043 Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : GREEN HABITAT (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] : 904 720 083
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e74
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Bertrand X...
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
64364d3c29c3df04f589a4b6
11 avril 2023
11 avril 2023
Olivier DECLERCK, substitutgGénéral ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT DELEGUE : Bertrand DUEZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché
Source officielle1ère chambre section inst
661f660b2313f20008a52725
16 avril 2024
16 avril 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 09 avril
Source officielleCour d'Appel
6253cc6bbd3db21cbdd900c4
29 octobre 2012
29 octobre 2012
DAROLLE, Président de Chambre, président, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, ayant présenté son rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61636a9222908a2ec611e8f3
10 juin 2010
10 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mai 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163920fc171f9a1fe14c66d
1 avril 2010
1 avril 2010
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Février 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007876470
28 juin 1996
28 juin 1996
Francis Z..., Michel D..., Louis X..., Alain I..., Sylvain E..., Pascal A..., Jean-Claude J..., Bruno L..., Jean-Luc B..., Bruno Bertrand et Pascal Y... désignant pour leur mandataire spécial M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475825.20240214
14 février 2024
14 février 2024
Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; M. Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
Bertrand A... a interjeté appel de ce jugement, appel enregistré au greffe le 21 mars 2005 et enregistré sous le no 05 / 642.
Source officielle3E CHAMBRE
69e0aaaccdc6046d476eadf6
10 avril 2026
10 avril 2026
Demandeur (s) : ETABLISSEMENTS BAURES PRODUITS METALLURGIQUES SA (SA) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Denis BERTRAND -AVOCAT Défendeur (s) : M.
Source officielle1ère chambre section inst
67061e60fde28ee4207113cc
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 10 septembre
Source officiellePCP JTJ proxi référé
68f921bede0ebe408da948c0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
du HAYS, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #R010, substituée par Me Mathilde LEROUX, Avocate au Barreau de PARIS Madame [H] [X] [N], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Lucie du HAYS, Avocate
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65c28165a2af13da686432dd
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Télécopie : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 23/01719 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YJEP Minute : Société SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 5] Représentant : Me Bertrand
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163db3621096bcc7de7d128
26 novembre 2009
26 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007836722
5 juillet 1993
5 juillet 1993
Jean-Luc P..., M.
Source officiellePage 6 sur 67