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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b9
25 novembre 2002
25 novembre 2002
d'administrateur des biens de Charlotte X..., sa fille mineure, Jeanne Y..., épouse Z..., Frédéric Z..., Berthe THERON, épouse Y..., Marc Y..., Danielle Y..., épouse A..., Gilles Y... et Patricia BEAUTIER
Source officielleciv3
60794c769ba5988459c45799
26 février 1992
26 février 1992
Y... et X..., architectes ; que les sociétés bureau d'études OTH, devenue société Bureau d'études techniques et d'informations (BETI), Bouygues, Lorillard, Socotec et Tasiver sont intervenues dans la construction
Source officielleciv1
6079434f9ba5988459c41edd
7 janvier 1976
7 janvier 1976
MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE IN SOLIDUM X..., SON PREPOSE MAROIS ET SON ASSUREUR LA MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS (MGFA), A REPARER LE PREJUDICE SUBI PAR BERTIER
Source officielle9e Chambre B
61637aa16fb0a05a234bb1bc
13 avril 2011
13 avril 2011
ARRÊT Contradictoire, Prononcé(e) par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2011 Signé par Madame Brigitte BERTI, Conseiller et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edfaf
30 novembre 1988
30 novembre 1988
X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la commune de Beurrières, les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02082_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Betti La rapporteure, N. PetonLe président, M. Durup de Baleine Le greffier, A.
Source officielle8e Chambre C
61626b9ae62f7c490f224efa
23 mai 2013
23 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8e Chambre C
6162a743f901d4f689722e8e
21 mars 2013
21 mars 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Brigitte BERTI, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63b7cdbe6b63637c907b7d03
5 janvier 2023
5 janvier 2023
, pour conseil INTIMEE A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [X] [M] [R] né le 20 février 1975 à TLALNEPANTLA (MEXIQUE) demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Cédric BEUTIER
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302698_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2023, Mme A B, représentée par Me Martinet Beunier, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement l'Etat et la commune
Source officielle9e Chambre B
6162f6ebb807dfe813d296b9
15 décembre 2010
15 décembre 2010
ARRÊT Contradictoire, Prononcé(e) par mise à disposition au greffe le 15 Décembre 2010 Signé par Madame Brigitte BERTI, Conseiller et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Articles de verrerie non compris dans d'autres classes à savoir ampoules en verre (récipients), beurriers, chopes à bière, bocaux, boîtes en verre, boules en verre, bouteilles, chandeliers, coupes à fruits
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd5
14 janvier 2004
14 janvier 2004
B... de la Résistance 22290 PLEHEDEL représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me Alain BEURRIER, avocat Madame Y... épouse BEN X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01820_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Betti La République mande et ordonne au préfet du Haut-Rhin en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6688de94676b73dd81b974c4
3 juillet 2024
3 juillet 2024
JUILLET 2024 N° RG 22/00876 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VAAP AFFAIRE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 6] représentée par son syndic de copropriété en exercice, la SARL Cabinet BETTI
Source officielle9e Chambre B
616333cef74a27a178b84338
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Signé par Madame Brigitte BERTI, Conseiller et Monsieur Guy MELLE, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007863357
19 septembre 1994
19 septembre 1994
Philippe X..., demeurant à La Jardinière de la Beurrière Grez-Neuville (49220) ; M.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374707
6 juin 2007
6 juin 2007
Eric Berti, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502242_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
C..., représenté par Me Martinet Beunier, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner l’État à lui verser une indemnité
Source officiellecomm
613720fbcd580146773f0027
10 juillet 1989
10 juillet 1989
X... avait amarré son navire, la "Fée des ondes", d'environ vingt tonneaux, à un chalutier le "Betis San Augustin", lui-même à quai ; que, par la suite, M.
Source officiellePage 6 sur 76
BEUTIER, Anthony-Pierre
19/05/2026
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BEUTIER PASCAL MACONNERIE
05/04/2026
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BEUTIER PASCAL MACONNERIE
20/05/2025
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BEUTIER EIRL
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ANS nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL MELANIE KREBS prise en la personne de Maître Mélanie KREBS 11, rue Lenepveu - 49100 Angers .
21/03/2025
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BEUTIER EIRL
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
04/11/2024
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