de renseignement envers la société Beurier, retient qu'en se bornant à s'opposer au paiement de la facture sans demander l'allocation de dommages-intérêts, la société Beurier n'avait pas tiré les conséquences

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société d'aménagement de l'Est lyonnais (SAEL), société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 2 / la société Beati

marques "Tendresse", "Beurre tendre-Président-Tartine" et "Beurre tendre-Président-Tartine demi-sel" déposées par les sociétés Président et Besnier devenue BSA, ni les conditionnements sous forme de beurriers

contient des affirmations tant diffamatoires qu'injurieuses portant atteinte à l'honneur et à la considération de Bernard X..., tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maire de la commune de Beurrières

[W] [E] Copie exécutoire délivrée le : 06/05/2026 à : Me Beutier Me Douguet Me Bonté RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

SCI CLOS DU COMTE , bailleresse, a conclu avec la SAS SDN un bail commercial en l’état futur d’achèvement sous conditions suspensives portant sur des locaux situés section 45 n°90/10 Avenue Comte de Bertier

.., mandataire-liquidateur, demeurant ... (4e), agissant en qualité de mandataire-liquidateur de la société Omnium technique de l'habitation (OTH), devenue Bureau d'études techniques infrastructure (BETI

est ..., 4 / de la société Coteba international (GESFIT), dont le siège est ..., 5 / du cabinet d'architectes Ausia (Ausia Verbriest-Arnoldhhussen), dont le siège est ..., 6 / de la société Beutin

cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Lyon (6e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Gérard Jammet, société anonyme dont le siège est ..., 2 / de la société Beati

Wärtsilä fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes à l'encontre de la société SIE au titre des désordres liés au gel ; Mais attendu qu'ayant retenu, par motifs propres et adoptés, que la société BEETI

#Mario Berti mod Europa-Kommissionen.#Sag C-131/81.

X..., mandataire liquidateur, ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire du Bureau d'études techniques infrastructures (BETI), demeurant ..., 24 / de la société Contrôle et prévention,

#Mario Berti mod Europa-Kommissionen.#Sag C-131/81.

M..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) et de la société ETG, devenue OTH, puis Bureau d'études techniques et d'infrastructure (société BETI), depuis lors en liquidation

(D. 2382/49 et D. 2382/54) : -12 060 euros de Beautis (2 juin 2008) ; -20 342, 82 euros de VIP (8222, 50 euros le 18 avril 2008 et 12 120.32 euros le 2 juin 2008) ; que, sur l'ensemble de ces versements

qu'à partir d'une copie de ces mêmes données, dont l'authenticité a été attestée par l'huissier de justice, les enquêteurs de la Brigade d'enquête sur les fraudes aux technologies de l'information (BEFTI

NANT'ARTISANS Représentée par Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES INTIME Dominique BROCHARD Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES

[B] [G] C/ Société BEUTIER CÉDRIC Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE